[Trahison] Sarapek (relaxé)

Nombre de messages : 315 Date d'inscription : 10/09/2014

Procès ayant opposé Sarapek au Comté de Flandres

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sarapek perpétrés dans la nuit du 14 au 15 mars 1464 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir participé à l'attaque sanglante de la ville de Dunkerque menée par Amal, au sein de la "Disordine Brigante" et qui a conduit à la prise de la mairie.

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison
- Toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

A noter que, selon l'Article 5 de l'Opus 3 du Chapitre 2 du Livre II :
"Article 5 "Témoin" :
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées. "

Voici les preuves :
"Armées présentes ici :
Armée "Disordine Brigante" commandée par Amal
L'armée est dans l'enceinte de la ville"

Suite à cela, Le bourgmestre élu par le peuple a été mise à la porte de la mairie et le pouvoir de la ville a été officiellement pris par le chef de l'armée "Disordine Brigante" Amal.

Fort heureusement, les armées Flamandes et aliées ont repris la ville et chassé l'armée "Disordine Brigante" des mur de Dunkerque, le 17 mars 1464.

Par ce fait, il est prouvé que l'accusé a fait partie de cette armée, puisqu'il a été suite aux combats blessé grièvement puis capturé par nos soldats.

« 17/03/1464 04:10 : Vous avez frappé Sarapek. Ce coup l'a probablement tué. »

Il est à noter que l'accusé lors de la riposte flamande et alliée, était mourant lorsqu'il a été capturé par nos soldats.

Sarapek, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le 26 mars 1464.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je ne comprends rien à ce qui se passe dans ce village. Je n'essaie même pas de suivre. Je viens seulement de comprendre ce matin ce que j'avais fait il y a 15 jours. Je pensais avoir défendu la mairie légitime, comme je l'avais déjà fait plusieurs fois avant.

J'ai pris un poste de milicien parce que j'ai vu qu'après une journée passée à la mine, je pouvais encore gagner quelques écus supplémentaires.

Mal m'en a pris! J'aurais dû me renseigner un peu avant de prendre cette place de milicien sans m'inquiéter de ce qui se passait à la mairie.

Voilà tout ce que j'ai à dire.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Et voilà. Une fois de plus je ne comprends rien à ce qui se passe ici. D'être mise en procès m'avait surprise, comme je vous l'ai dit, car je ne savais pas que j'avais aidé des pillards à défendre une mairie contre des personnes qui la prenaient d'assaut légitimement.

Et voilà maintenant que le procureur ne requiert aucune peine contre moi. Qu'est-ce que ça veut dire? Que le conseil comtal aussi est tombé entre de mauvaises mains? Ou simplement que le procureur ne fait pas son boulot?

Peu importe. Faites donc ce que bon vous semble, monsieur le juge. Comme vous ferez ça sera bien.

Nombre de messages : 315 Date d'inscription : 10/09/2014

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Considérant le manque de preuve.

Considérant le concours de circonstance contre l'accusation.

Considérant aussi que l'accusé a été très grièvement blessé par nos armées, pour un fait autre que celui de la prise de la mairie.

Considérant les demandes de relaxes du procureur.

Considérant les plaidoiries de la défense.

Nous accordons la relaxe à l'accusé.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 17 avril de l'an de Grâce 1464,
À Anvers,
Par Haradrade, juge des Flandres.

» [Trahison] Jefferson. (coupable)
» [Trahison] Samiro (coupable)
» [Trahison] Lon (coupable)
» [Trahison] Vittoriachristine (coupable)