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Nombre de messages : 112 Date d'inscription : 04/11/2015

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé smithy_de_segard, ici présent. Il lui est reproché d'avoir renverser la mairie de Gent, durant la nuit du 20 au 21 de ce mois.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.4.Art.2:
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Je me réserve le droit d'appeler des témoins à la barre.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 novembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !

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Première plaidoirie de la défense

Smithy_de_Ségard a écrit:: Messire de Ségard s'avance et regarde la cours.

Bonjour,

Je me présente a vous, certain me connaisse d'autre pas du tout pour les anciens mon nom leur fera revenir des souvenir Messire Smithy_de_Ségard du Bois des Forts Lieutenant maréchal de Limoges. j'habiter ici sous le nom de Smithy59 Lieutenant maréchal de Genth avant mon départ pour l'aventure dans le royaume. Ce qui m'a beaucoup appris et servit pour mon poste actuelle. j'oublier j'ai été maire de Tulle dans le Limousin et Juge du comté du Limousin et de la Marche. Donc mon étonnement pour cette soit disant accusation de trouble a l'ordre public.
De mon point de vue comme juge que je fut :
Une accusation doit avoir pour être crédible des preuves et des témoins hors la je ne vois aucun de ces deux points.

Je ne doute pas que vous soyez sur votre défensive envers les personnes étrangères mais avant d'accuser étayer vos dossiers et n'oublier pas d'avoir des témoins car la si cela venais a venir votre procès serait irrecevable car vous aurez monter ceci car sans témoin ni preuve je ne vois pas ou j'aurais pu nuire a ce comté.

Mes fait d'armes ici ou comme en Limousin je suis du cotés de la maréchaussée et j'ai prêter serment envers notre reine feu Dame Elisa de protéger et servir le royaume et nullement nuire a aucun comté ou duché. Cette grande reine nous a quitté mais mon serment reste au royaume mon dévouement. Sur ceux je vous laisse maitre de poursuivre ou de clôturer cette speudo accusation mais sachez que nul ne me fais peur car la loi reste la même pour tous et même pour les personne accusée a tord.

J'allais oublier si besoin j'appellerais des témoins mais vous aurez aussi des courriers de mon comté qui vous prouverons mon entier dévouement pour le royaume.

Je vous souhaite la bonne journée a tous

les saluts et repars comme il est venu la tête haute et le sourire.

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Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:: Votre Honneur,

En ces temps troublés sur Gent le maire renversé m'a donné les noms des assaillants mais peut être était il troublé car il se révele que ce messire est innocent. En effet, j'ai eut confirmation que ce jour il travaillait le champs de messire tekway, donc il était dans l'impossibilité de prendre la mairie . C'est pour cette raison que je demande la relaxe pure et simple de ce messire.

* Cicoulette se tourna vers le prévenu

Messire j'espere que vous comprendrez qu'en ces temps troublés nous avons du agir vite et les erreurs sont humaines . Je vous invite à venir boire un coup sur Dunkerque avec plaisir

* Puis se tournant vers Dame la juge

Merci de m'avoir écouter votre Honneur

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Dernière plaidoirie de la défense

Smithy de Ségard a écrit:: Bonjour,

c'est la deuxième fois que je me déplace ici et la dernière je l'espère. Je phylécastropeçois que la peur et les erreurs sont humaines bien que l'on doit bien se renseigner avant d'accuser mais bon je passerais car j'ai eu aussi des attaques de mairie et c'est vrai que c'est dur de trouver ou avoir les noms des assaillants. Je veux aussi que vous preniez en compte que ma lance est toujours formée et que ma femme et mes amis n'ont rien a voir non plus dans cette attaque car eux aussi travailler comme je l'ai fait remarquer par courrier au procureur dame Cicoulette. donc une relaxe pour nous tous serais la meilleur chose. nous restons en Flandres encore quelques temps afin j'espère revoir d'ancien amis que j'ai quitté y'a fort longtemps et pour vous dame la procureur Cicoulette je repasserais avec plaisir a Dunkerque comme je l'avais prévu avant que nous rentrions chez nous en Limousin.
Je vous souhaite la bonne journée.

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L'accusation a appelé Mickael74 à la barre

Citation :: Je m'excuse auprès du sir Smithy_de_segard, j'ai du avertir les autoritées comtales au plus vite afin de sécuriser la ville, ses stocks de marchandises et les écus

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Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:: Ayin après avoir écouté les différents intervenants, hoche la tête.

Et bien, sieur Smithy de Segard vous êtes clairement non coupable des faits qui vous ont été, à tord, reprochés.
J’espère que ce malencontreux passage en cours de justice ne restera pas trop longtemps dans votre mémoire.
Enfin pour dire cela d'une manière plus officielle,

Moi, Ayin, juge des Flandres, prononce la relaxe de Smithy de Segard, levant les charges pesant contre lui vis à vis de la justice flamande.
Fait à Dunkerque, le 27 novembre 1463

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