[TOP] Smisokin - 30 juin 1462 [COUPABLE]

Le prévenu a été relaxé.
[HRP: Suite à un bug toujours inexpliqué de la part du jeu, les peines sélectionnées n'ont pas été enregistrées IG. Mais d'un point de vue RP, l'accusé est bel et bien reconnu coupable. Ses peines seront sans doute ajoutés lors de son prochain procès IG, car il continue ses brigandages.]

Smisokin était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Onael_ a écrit:

*Le Procureur se leva,une fois la Cour en place,et prit un vélin pour débuter le procès par la lecture de l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Smisokin perpétrés dans la nuit du 13 au 14 Juin 1462.

Il lui est reproché d’avoir brigandé la dénommée Cerise_de_cruiza avec un complice nommé Trakas.
Ces faits sont qualifiés de TOP par le Corpus Legalis de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Op.3-Art.2:Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

file:///C:/Users/manuella/Pictures/preuve%20brigandage.png2.pdf

ainsi que la déposition de la victime:

"Bonjour Dame Clel

Je vous remercie de vous êtes occupé de moi tant par le réconfort que par votre amabilité

C'était dans la nuit du 13 au14 Juin de ce mois çi!
Entre Ghent et Bruges,je voyageais seule et j'ai rencontré ses deux malotrus , deux Dunkerquois !qui m'ont lâchement tout volé!

je l'ai est entendu s'appeler par leur nom avant de sombrer dans un ultime coup me laissant là comme ça sur le bord de la route.
Un s'appelait Smisokin et l'autre Trakas........
Quand je suis revenu a moi....il étaient déjà plus là et je n'avais plus rien , j'avais mal partout
Ils ont emporté 200 écus , une douzaines de miches de pains et autant de maïs

Ce qui m'a valu d'aller quelques heures en prison une fois a Bruges pour vagabondage , je me serais bien passé de cela.

'jais du miner comme une força pour pouvoir manger après ça.....
En tout cas je me répete mais merci encore de votre soutient Dame Clel

cordialement

cerise_de_cruiza"


*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Légalis des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
-vous pouvez consulter le dossier vous concernant pour votre défense dans mon bureau ( https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t16182-brigandage-smisokin)
-Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Onael d'Appérault,le 20 Juin 1462.

L'accusation a appelé Clel à la barre

Voici son témoignage :

Clel a écrit:

*s'avance à la barre*

Le 14 juin de l'année 1462 au matin, Cerise_de_cruiza, ici présente, vient me voir en taverne effrayée et présentant plusieurs marques sur le corps. Elle me raconta alors que deux hommes qu'elle entendit s'appeler par leur nom respectif Trakas et Smisokin vinrent l'attaquer pour lui détrousser 200 écus et près d'une douzaine de miches de pain. Après cela, ils la laissèrent inconsciente sur la route ce qui est immorale vous êtes d'accord.

En tant que Maréchale des logis de Bruges, j'ai alors monté un dossier sur ces deux hommes auprès du procureur afin de pouvoir juger comme il se doit ces deux messieurs.

L'accusation a appelé Cerise_de_cruiza à la barre

Voici son témoignage :

Cerise_de_cruiza a écrit:

Cerise s'avança a la barre, elle salua en inclinant la tête légèrement accompagné d'un fléchissement de genoux.

Un regarde vers l'homme qui était accusé, puis au juge

Je me nomme cerise_de_cuiza, résidente d'Antwerpen depuis de nombreuses années
Dans la nuit du 13 au 14 juin de ce mois ci, je me rendais a Bruges, c'est cette même nuit là que m’ont agressé et voler cet homme et son comparse...."elle désigne smisokin "
Il n'ont eu aucun scrupules a me laisser une fois dépouillé sur le bord de la route pour morte après les coups que j'avais reçue.
Je me suis rendu comme je l'ai pu a Bruges ou je fini en prison , car dans l'état ou je me trouvais et rien en poche , pas de mal qu'il me prenne pour une vagabonde.

Elle alla se rassoir se tenant a disposition du juge si besoin

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Wayllander a écrit:

** Le juge avait écouté attentivement tous les acteurs de ce procès pour bridangade, regardant d'un air froid l’accusé qui n'avait pas pris la peine d'ouvrir la bouche pour tenter de se défendre, en plus d'avoir agressé à deux une femme. Le juge détestait les lâches. Et cet homme était un lâche. Un lâche criminel qui plus est. Il se lève et prononce son verdict d'une voix forte et claire. **

Après écoute attentive des différentes parties ayant comparu devant nous.

- Considérant que les informations présentes dans les preuves et dans les différents témoignages qui nous ont été apportés confirment que l'homme ici présent est l'un des deux auteurs du brigandage commis sur la personne de Cerise_de_cruiza.

- Considérant que de ce fait la culpabilité de l'accusé ne fait aucun doute. Ce qu'il reconnait lui même en ne prenant pas la peine de se défendre.

- Considérant que les faits reprochés à l'accusé sont effectivement interdits par notre notre Corpus Legalis selon l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du Livre II : De la justice, qui dit, je cite :

"Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. "

Et que cela l'expose a une condamnation devant les tribunaux flamands.

- Considérant que la victime a été volée d'environ 200 écus et de quelques autres marchandises lors de ce brigandage.

Contra factum non datur argumentum. Contre un fait il n'est point d'argument.

Nous, Wayllander de Miras, condamnons l'accusé Smisokin a 100 écus d'amende, soit à peu près la moitié des écus que la victime a perdu et à trois jours de prison. Que ce court passage dans nos geôles le fasse réfléchir à ses actes odieux.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46)

Fait le 30 Juin de l'an de Grâce 1462,
À Dunkerque,
Par Wayllander de Miras, juge des Flandres.

[HRP : Preuve qu'il avait de quoi payer : http://hpics.li/c5bf103 ]