La Ville et le Chateau de Bruges
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 [Procès en cours](Brigandage) Smisokin

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Clel

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MessageSujet: [Procès en cours](Brigandage) Smisokin   [Procès en cours](Brigandage) Smisokin EmptySam 14 Juin 2014 - 23:47

Smisokin

Charges:

Brigandage entre Gent et Bruges la nuit du 13 au 14 juin 1462. Perte de 200 écus et de denrées alimentaires.

Suivi du dossier:

Maréchale des Logis de Bruges Clel.

Preuves:




Cerise_de_cruiza a écrit:

14/06/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Smisokin et de Trakas .
14/06/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Smisokin et de Trakas (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé




Et voici le screen: file:///C:/Users/manuella/Pictures/preuve%20brigandage.png2.pdf

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Petit rappel en ce qui concerne les tentatives d'infraction :
Op. 1. Article 1. (Livre II, Chap II)
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Personnes impliquées:

Victime: Cerise_de_cruiza
Aggresseurs: Smisokin et Trakas
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [Procès en cours](Brigandage) Smisokin   [Procès en cours](Brigandage) Smisokin EmptyLun 16 Juin 2014 - 21:13

Bonsoir,je prends note,il me faudrait le témoignage de la victime pour compléter ce dossier,s'il vous plait Maréchale.

Voyez aussi si vous pouvez,si cet homme à un casier judiciaire chez nous,pour des faits similaires,le Prévôt doit pouvoir le dire.Comme ça on lui colle une récidive,et la peine en sera d'autant plus lourde.

Merci par avance
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Clel

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MessageSujet: Re: [Procès en cours](Brigandage) Smisokin   [Procès en cours](Brigandage) Smisokin EmptyMar 17 Juin 2014 - 16:14

Voici le témoignage de la victime Cerise_de_cruiza:

cerise_de_cruiza a écrit:

Bonjour Dame Clel

Je vous remercie de vous êtes occupé de moi tant par le réconfort que par votre amabilité

C'était dans la nuit du 13 au14 Juin de ce mois çi!
Entre Ghent et Bruges,je voyageais seule et j'ai rencontré ses deux malotrus , deux Dunkerquois !qui m'ont lâchement tout volé!

je l'ai est entendu s'appeler par leur nom avant de sombrer dans un ultime coup me laissant là comme ça sur le bord de la route.
Un s'appelait Smisokin et l'autre Trakas........
Quand je suis revenu a moi....il étaient déjà plus là et je n'avais plus rien , j'avais mal partout
Ils ont emporté 200 écus , une douzaines de miches de pains et autant de maïs

Ce qui m'a valu d'aller quelques heures en prison une fois a Bruges pour vagabondage , je me serais bien passé de cela.

'jais du miner comme une força pour pouvoir manger après ça.....
En tout cas je me répete mais merci encore de votre soutient Dame Clel

cordialement

cerise_de_cruiza

J'attends la réponse du Prévôt et je vous la fait parvenir au plus vite.
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [Procès en cours](Brigandage) Smisokin   [Procès en cours](Brigandage) Smisokin EmptyMar 17 Juin 2014 - 21:10

Parfait merci Maréchale
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [Procès en cours](Brigandage) Smisokin   [Procès en cours](Brigandage) Smisokin EmptyJeu 19 Juin 2014 - 23:24

Procès lancé


Acte d'Accusation a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Smisokin perpétrés dans la nuit du 13 au 14 Juin 1462.

Il lui est reproché d’avoir brigandé la dénommée Cerise_de_cruiza avec un complice nommé Trakas.
Ces faits sont qualifiés de TOP par le Corpus Legalis de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Op.3-Art.2:Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

file:///C:/Users/manuella/Pictures/preuve%20brigandage.png2.pdf

ainsi que la déposition de la victime:

"Bonjour Dame Clel

Je vous remercie de vous êtes occupé de moi tant par le réconfort que par votre amabilité

C'était dans la nuit du 13 au14 Juin de ce mois çi!
Entre Ghent et Bruges,je voyageais seule et j'ai rencontré ses deux malotrus , deux Dunkerquois !qui m'ont lâchement tout volé!

je l'ai est entendu s'appeler par leur nom avant de sombrer dans un ultime coup me laissant là comme ça sur le bord de la route.
Un s'appelait Smisokin et l'autre Trakas........
Quand je suis revenu a moi....il étaient déjà plus là et je n'avais plus rien , j'avais mal partout
Ils ont emporté 200 écus , une douzaines de miches de pains et autant de maïs

Ce qui m'a valu d'aller quelques heures en prison une fois a Bruges pour vagabondage , je me serais bien passé de cela.

'jais du miner comme une força pour pouvoir manger après ça.....
En tout cas je me répete mais merci encore de votre soutient Dame Clel

cordialement

cerise_de_cruiza"


*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Légalis des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
-vous pouvez consulter le dossier vous concernant pour votre défense dans mon bureau (   https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t16182-brigandage-smisokin)
-Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Onael d'Appérault,le 20 Juin 1462.
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MessageSujet: Re: [Procès en cours](Brigandage) Smisokin   [Procès en cours](Brigandage) Smisokin Empty

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