[TOP] Nemoij - 23 juin 1462 [COUPABLE]

Procès ayant opposé Nemoij au Comté de Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Nemoij était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Asgard a écrit:: * passa au dossier suivit de cette affaire, le procureur se leva …

Votre Honneur, mes respects

Nous sommes ici devant vous, pour juger des fait commis par le dénommé Nemoij, dans la nuit du 16 mai 1462 au 17 mai 1462, l'accusé Nemoij accompagner de complice sur la route menant de Gent à Tournais ont brigandé la victime ici présente dame Ajowan, ainsi que des personnes qui l'accompagner, l'accusé ici présent fut vu dans le groupe et a participé activement au brigandage des victimes ici présente, en conséquence l'accusé Nemoij est accusé de brigandage et vol de richesse.

* Regarde l'accusé …

Mise en accusation conformément au lois flamande et selon les disposition des articles suivant 1, 1bis et 7 de l'opus 1 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

Les faits commis par l'accusé Nemoij et ses complices, relevé de la moyenne Justice, ainsi le chef d'inculpation retenue est trouble à l’ordre public, conformément à alinéa 9 de l'article 2, de l'opus 3 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

* Se tourne vers le juge

La peine maximale encoure par l'accusé et 10 jour de prison, conformément à articles 1, de l'opus 3 , du chapitre II du livre II du corpus legalis.

Conformément au loi flamande, vous avez le droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

L'accusation citera comme témoin à la barre , dame Ayria victime de l'agression au moment des faits et dame Ajowan plaigante et victime.

*** Preuve versées au dossier***

"Vous avez été racketté par un groupe composé de Adik de Bavo de Nemoij de Appel102 et de Caell."

Fait à Bruges le 17 mai de l'an de grâce 1462
Par le Procureur
Asgard

***Articles cités**** :

#Op. 1. Définition.#

- Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

- Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.

2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

- Article 7.
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. .

#Op. 3. De la moyenne Justice.#

Article 1.
Les peines des crimes de Moyenne Justice ne peuvent dépasser une peine de prison de 10 jours.

Article 2.
al _ 9 - Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Onael_ a écrit:: *le Procureur remplaçant avait repris l'affaire et fit donc son réquisitoire*

Votre Honneur,

Les faits sont avérés,les témoignages éloquents,et le silence de l'accusé affligeant.Ainsi,nous estimons que la culpabilité de cet homme n'est plus à prouver et mandons donc sa condamnation.
Nous,Onael d'Appérault,Procureur de Flandres, requérons la peine de prison maximale autorisée par la charte de bonne justice et la Charte du Juge,ainsi qu'une amende d'un montant 570 écus,justifiée par le fait que cet homme silencieux et peu soucieux de son cas,se pensant sans doute inatteignable,ne daignera pas rembourser la victime.Aussi l'amende se doit d'être sévère afin de bien lui faire comprendre que personne n'est au dessus des lois,le tout dans le respect de l'éthique judiciaire.

Ainsi nous avons demandé ce jour.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ajowan à la barre

Voici son témoignage :

Ajowan a écrit:: Bonjour à vous, Je suis Ajowan de Gent et Capitaine de Flandres. Cette nuit du 16 mai au 17 mai 1462, notre lance composé d'Adelis, Ayria, Blaf, Kamikaz2, Marchal. et moi-même, étions sur la route qui relie Gent à Tournai, pour nour rendre à cette dernière, lorsque nous nous sommes fait abordés par cinq hommes aux mauvaises intentions. Ceux-ci, nous ont en effet tout pris, à savoir nourriture et beaucoup d'écus.

Comme dit prédemment, ils étaient cinq et parlaient dans une langue qui m'était étrangère. Le premier homme portait une pélerine de couleur marron et un casque, le deuxième était accompagné d'un grand chien un damois bleu peut-être, le troisième portait aussi un casque, un mantel à fourrure et des gantelets, le quatrième, un mantel de couleur marron et un chapeau noir, et enfin le dernier portait une armure.

L'accusation a appelé Ayria à la barre

Voici son témoignage :

Ayria a écrit:: Bonjour, je suis Ayria de Gent. Cette nuit alors que mes amis, Ajowan, Adelis, Blaf, Kamikaz, Marchal et moi, étions sur le chemin de Tournai pour allez les aider à la mine de fer, nous nous sommes faits abordé par des personnes que nous n'avions jamais vu. Ils ne voulaient pas nous laisser passés et nous ont rackettés en échange de cela. Nous avons tout perdus, que ce soit des repas que nous avions prévus ou des écus, beaucoup d'écus pour quelques uns d'entre nous..
Un des hommes portaient un casque et une cape, le deuxième, un manteau avec de la fourrure, un troisième avait un grand chien, un autre avait une grosse armure et l'un d'eux avait une barbe. Ils parlaient, quelques uns d'entre eux une langue que je ne connaissais pas.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Wayllander a écrit:: ** Le juge avait écouté attentivement tous les acteurs de ce second procès pour la même attaque, regardant d'un air froid l’accusé qui n'avait pas lui aussi, ouvert la bouche du procès afin de présenter la moindre défense, se montrant de ce fait méprisant envers la justice et ses victimes. Wayllander se lève, et prononce son verdict, similaire au précédent. **

Après écoute attentive des différentes parties ayant comparu devant nous.

- Considérant que les descriptions apportées par les témoins sont conformes à la personne de l'accusé et confirme qu'il est bien l'un des auteurs de cette attaque.

- Considérant que la culpabilité de l'accusé ne fait pas de doute, le procureur Asgard ayant apporté preuve dans son acte d'accusation.

- Considérant que les faits reprochés à l'accusé sont effectivement interdits par notre notre Corpus Legalis selon l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du Livre II : De la justice, qui dit, je cite :

"Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. "

- Considérant que les pertes subies par les victimes sont très lourdes, et que l'accusé n'a jamais tenté de procéder à un quelconque remboursement, même partiel.

Contra factum non datur argumentum. Contre un fait il n'est point d'argument.

Nous, Wayllander de Miras, condamnons l'accusé Nemoij a 200 écus d'amende et à trois jours de prison, ce qui est encore clément par rapport à la barbarie dont a fait preuve cet homme. En espérant que cela lui servira de leçon pour l'avenir et qu'il retournera dans le droit chemin après avoir médité sur ses actes en prison.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46)

Fait le 23 Juin de l'an de Grâce 1462,
À Dunkerque,
Par Wayllander de Miras.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 200 écus.

[HRP : Preuve que l'accusé a de quoi payer l'amende : http://hpics.li/7f5f754 ]

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