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Krattos

Charges:
Lancelot porte plainte pour insultes de Krattos envers lui au tribunal de Flandres, à la maréechaussée flamande.

Preuves:
Insulte 1
http://hpics.li/c2f96c4


Insulte 2
http://hpics.li/247bbfa

Le procès pour insultes.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Krattos, citoyen de la ville d'Anvers à la maréechaussée flamande.
Il lui est reproché d'avoir insulter et diffamer à plusieurs reoprises Lancelot, bourgmestre de Gent, à la maréechaussée.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l'Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Preuves de l'accusation : Les insultes de Krattos

http://hpics.li/247bbfa
http://hpics.li/c2f96c4

****
Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 11 Octobre 1460.
Faict à Bruges, par Odelinda, Procureur de Flandres.

Accusé Krattos, la Cour écoute votre défense.

[HRP : Attention ces preuves sont illégales il est strictement interdit de diffuser des screen d'un forum externe des RR dans le jeu ou sur le forum des RR, voir les règles de censure du forum des RR]

[HRP : La maréechaussée, l'OST, la prévôté, ..., sont des lieux RP de Flandres et font partie intégrante du jeu.
Lancelot a été attaqué par ce même Krattos pour insultes avec des liens de cette même maréechaussée, tous ces procès ont été acceptés et ouverts.
Il n'y a aucune raison qu'il n'en soit pas de même dans le sens inverse.

Par exemple, on oblige les joueurs à s'inscrire à ce forum du chateau pour :

=> faire parti du parlement.
=> faire parti de l'OST.
=> faire parti de la maréechaussée.
=> faire parti de la noblesse.
=> faire parti du barreau flamand.

Personne ne peut dire que ce forum ne fait pas partie intégrante du jeu en Flandres. /HRP]

[HRP certes, mais avant de publier quoique ce soit de ce forum, il faut l'autorisation des administrateur de se forum, et des personnes concerné. C'est obligatoire, c'est tout. Je te dis entre joueur. On a déjà eu ce genre de problème par le passé, si tu me crois pas demande à la joueuse de Rosa qui est administrateur de ce forum. ]

Bon.. Va falloir que je règle ça par moi-même.

Avant d'essayer de prendre parti du p'tit moustachu vous auriez mieux fait de rédiger les actes des procès de Rémi et Richilde. Vous faites vraiment mal votre travail, c'est navrant.

En plus d'être totalement inexpérimentée, vous alliez lancer à tort un procès contre moi..

Ca aurait VRAIMENT été dommage pour vous de lancer un procès contre moi qui se serait terminé par une... RELAXE.

Avec un petit sourire agaçant,Krattos poursuit.

Vous voyez, si vous aviez eu un minimum d'expérience, ou alors un minimum de curiosité dans votre travail, vous auriez directement su que vous n'auriez pas pu lancer ce procès contre moi..

Cependant, c'est navrant de voir des personnes ne pas en foutre une pendant des mois et essayer de faire n'importe quoi à la va-vite..

Et tout ça pour défendre la cause du pauvre Bourgmestre.. Ca m'aurait presque décroché une larme.. Enfin presque..

Bon je vais en finir, je vous sors l'opus:

Citation :

Op. 6 : Code Judiciaire et d’Instruction Criminelle

Article 1
L’instruction criminelle, aussi dénommée « Enquête », est l’ensemble des actes qui ont pour objet de détecter les infractions, d’en rechercher les auteurs, de rassembler les preuves et de prendre les mesures destinées à permettre aux autorités judiciaires de prononcer un verdict adéquat en Cour de Justice.
Article 2
1. L’instruction criminelle se fait sous la direction du Procureur en collaboration avec les services du Prévôt des Maréchaux.
2. Ensemble, ils veilleront à ce qu’elle soit traitée dans un délai raisonnable.
3. L’instruction criminelle commence lors de la constatation de l’infraction et se termine à l’ouverture du Procès.
Article 3
L’instruction judiciaire, aussi dénommée « Procès », est l’ensemble des actes qui ont pour objet d’amener les auteurs d’infraction devant une Cour de Justice, de les confronter aux preuves de leur infraction, d'entendre les divers intervenants et de sanctionner les auteurs de manière adéquate.
Article 4
1. L’instruction judiciaire se fait sous la direction du Juge en collaboration avec le Procureur.
2. Ensemble, ils veilleront à ce qu’elle soit traitée dans un délai raisonnable.
3. L’instruction judiciaire commence lors de la publication de l’acte d’accusation par le Procureur et se termine au moment du prononcé du verdict.

Article 5
1. Le délai raisonnable pour une instruction criminelle est de 45 jours.
2. Le délai raisonnable pour une instruction judiciaire est de 60 jours.

Article 6
Lorsque l’instruction criminelle n’a pu se conclure avant la fin du délai raisonnable, l’infraction est prescrite et l’auteur ne peut plus être poursuivi devant une Cour de Justice, pour les faits qu’on lui reproche.
Article 7
Lorsque l’instruction judiciaire n’a pu se conclure avant la fin du délai raisonnable, la procédure est annulée et l'accusé est relaxé, pour les faits qu'on lui reproche.

Article 8
Le délai raisonnable est suspendu :
1. Lorsque l'accusé est en retraite spirituelle.
2. Lorsque l'accusé est en déplacement hors du Comté de Flandres.
3. Lorsque le prévenu s'engage dans une armée
4. Durant l'audition des témoins dans le cadre d'un procès en Haute Justice.

Article 9
Tout abus du délai raisonnable par les services de la Prévôté, du Procureur et/ou du Juge sera poursuivi pour (Haute) Trahison.

Je crois que Juin ça remonte à ... Une chiée de mois hein ! Et ouais.. dommage.. Fallait se sortir les pouces avant..

Krattos rit.

Il est beau le corpus hein ! D'ailleurs, si on y lit quelques paragraphes, vous pourriez être poursuivie en justice pour Haute Trahison pour ne pas avoir rédigé de réquisition dans vos procès de Richilde et Rémi.. C'est fou hein !

Sur ce.. Je vous souhaite de trouver un travail plus approprié.

Ralala.. Tant d'amateurisme.. Ca pique quand même..

Krattos sourit.

Aller, remettez en place vos lunettes, vous êtes une ligne trop bas.

Je ne vous parle pas d'instruction judiciaire, mais d'instruction criminelle.

Ca veut dire quoi ça? Oh bah ça veut juste dire que si vous n'êtes pas capable de détecter l'infraction, récolter les preuves durant les 45 jours qui suivent l'infraction, bah vous n'avez plus qu'à laisser tomber.

Ah c'est dommage.. Vraiment dommage..

Bon bah vous pouvez définitivement annuler ce truc ridicule..

Mais si ça peut vous rassurer, je m'en serais sorti avec presque rien, quand c'est des "insultes" envers de la vermine gentois on punit pas trop sévèrement


J'espère qu'on aura plus compétent que vous aux prochaines élec'