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 TOP : Hermano - brigandage - 28/09/1460

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AuteurMessage
Odelinda




Nombre de messages : 102
Date d'inscription : 22/09/2012

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MessageSujet: TOP : Hermano - brigandage - 28/09/1460   TOP : Hermano - brigandage - 28/09/1460 EmptyDim 30 Sep 2012 - 18:39

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour procéder au jugement du Sieur Hermano qui est accusé, en compagnie de son complice Alezakon,
d'avoir racketté le sieur Adelphe, résidant d'Anvers sur les routes flamandes dans la nuit du 27 au 28 Septembre 1460.

Preuves:
Témoignagne du sieur Adelphe :

"28/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alezakon et de Hermano.
28/09/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Alezakon et de Hermano (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Je possédais 20 sacs de farine ainsi que 5 maïs et 19 écus."

Ces faits sont punissables en vertu du Livre II, Chapitre II, Opus 3, article 2 du Codex Législatif des Flandres dont je vous livre un extrait:

"Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser."

Dont acte.

Accusé, Levez-vous!

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 30 Septembre de l'an de grâce 1460 à Bruges par Odelinda, Procureur des Flandres.
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