[TOP] Labaronne - 09/05/1460 - Brigandage (en cours)

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Labaronne en date du 09 mai de l’an de grâce 1460.

Il lui est reproché d’avoir brigandé messire Pepinlesage sur le chemin reliant Gent à Anvers.
Le sieur Pepinlesage s'est défendu pour préserver ses biens, et il prétend que Labaronne l'a très sévèrement blessé. Pepinlesage a été aperçu depuis dans un état aggravé.

Ces faits sont passibles de prison.

Voici la loi enfreinte :

Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves :


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Le contrevenant : Labaronne.
La victime et témoin principal : Pepinlesage.
Témoin de la scène : Savary.

----

BOUM BOUM BOUM -- Silence dans la salle, je vous prie !

*Accusé Labaronne, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 17 mai 1460.
Faict à Gent, par Lancelot, Maréchal et bourgmestre de Gent.

n'ayant pas vu labaronen au tribunal, je me suis permis de la mettre en justice.

j'avoue qu'avec unetxte deja préfait ça facilite le copier coller pour faire vite ...

en double peut être mais pas en triple ^^

Lancelot si le dossier est doublé, c'est ta faute, tu n'as aucunement droit de porter plainte pour des lois comtales qui sont enfreintes. Tu dois et peux lancer un procès seulement si une personne enfreint une loi de ton village.

Citation :

Art 3 : Le bourgmestre a la charge d’intenter des procès pour toute infraction à un décret municipal de sa propre ville. Il est aidé dans sa tâche par le Procureur, qui doit lui fournir l’acte d’accusation et le réquisitoire appropriés. Le bourgmestre, s’il le souhaite, peut décider de rédiger lui-même ces actes.
Pour tout autre cas ou pour des affaires demandant une enquête supplémentaire et approfondie, le bourgmestre doit s’en remettre au Prévôt et au Procureur du Comté.

Donc tous les procès que tu lances, il suffit que le type connaisse la loi et il se fait acquitter..

Citation :

Je lance les procès, quand les faits ont lieu à Gent, ou la plainte est relevée à Gent.

Eh bien tu n'as pas le droit...

Tu ne peux que lancer un procès lorsque l'homme enfreint un décret municipal, et non lorsqu'il enfreint la loi du Comté. Dans le second cas c'est par la Maréchaussée que ça passe, par la Prévôté.

Là tu vas me sortir ton discours habituel du "ouais mais la Prévôté en fout pas une bla bla bla" mais en attendant ça n'est pas mon problème, le problème est que tu lances des procès sans autorisation et qu il y a donc vice de forme.

procès opposant 2012-05-18, Labaronne au Comté de Flandres

Citation :

Labaronne est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Lancelot a écrit:

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Labaronne en date du 09 mai de l�an de grâce 1460.

Il lui est reproché d�avoir brigandé messire Pepinlesage sur le chemin reliant Gent à Anvers.
Le sieur Pepinlesage s'est défendu pour préserver ses biens, et il prétend que Labaronne l'a très sévèrement blessé. Pepinlesage a été aperçu depuis dans un état aggravé.

Ces faits sont passibles de prison.

Voici la loi enfreinte :

Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves :


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Le contrevenant : Labaronne.
La victime et témoin principal : Pepinlesage.
Témoin de la scène : Savary.

----

BOUM BOUM BOUM -- Silence dans la salle, je vous prie !

*Accusé Labaronne, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 17 mai 1460.
Faict à Gent, par Lancelot, Maréchal et bourgmestre de Gent.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La cour m'écoute !! à la bonne heure !!

Labaronne se leva d'un bond, et s'installa à la barre.

Pepinlesage et Savary. Oui je reconnais les faits !! je leur ai piqué du bois. Une bonne quantité d'ailleurs, du bois venant d'Anvers à destination de Gent. Je les ai toujours ces stères, celles que le sieur Lancelo, Bourgmestre de Gent me réclame.

Savary, le maréchal accompagnait Pepinlesage pour faire le chemin, ce dernier avait déjà été refait sur la route. Pepin, il doit maintenant une grosse somme à Lancelo ... attendez, je dois avoir un courrier sur moi ... ah ! le voilà !

Labaronne sort un courrier de la main de Pepinlesage et le tend.

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/204/procslabpepin.png/

Voilà. Bref. Pepin, il est un peu dans la fiente ... Moi j'ai les stères. Je voulais les bien les rendre, parce que Pepin c'était un ami. C'était, parce que maintenant ... Bref, il trafique, fait des affaires avec Gent, grand bien lui fasse, moi je vais faire les miennes maintenant.

Je l'attendais, je savais qu'il allait passer là le Pepin, ça a pas raté. Le marechal, sensé le protéger, lui aussi m'a écrit pour me menacer, en disant qu'il fallait que je rende les stères à Gent... Je l'ai pas fait. Et finalement, je le ferai pas. Leur revente paiera l'amende que vous allez m'infliger, et je considérerai alors que nous seront quitte.

Merci.

Labaronne retourna s'assoir.

La défense a appelé Medso à la barre

*se leve a son tour, en direction du juge*

Que dire de plus?

L'accusée reconnait les faits, n'a aucun scrupule et prétend même avoir attendu ses victimes avant de les brigander.

L'aveux étant une preuve de haute fiabilité, il ne fait aucun doute quand a la culpabilité de l'accusée.

Je demande une peine de 4 jour de prison affin que l'accusée réfléchisse aux conséquence de son acte.


*retourne s’asseoir*

Fait à tournai le 28 mai de l'an 1460
Par Pino van Westmalle

coupable, je cloture