Doudou- insultes et diffamation envers Slamjack [Relaxé]

Doudou

Né le 15 Janvier 2005

Charges:

Bonjour,

je viens déposer plainte à l'encontre du vicomte de Tourcoing, Doudou en nom de messire Slamjack. En effet, ce dernier se plaint d'avoir été insulté et diffamé par Doudou. Il se plaindrait même de harcèlement.

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Voici une copie du courrier reçu de Slamjack qui contient les preuves des dires du Vicomte :

Messire Prévôt,


je désire déposer plainte contre le vicomte de Tourcoing, Doudou, pour trois infractions :

- insultes
- diffamation
- harcèlement

Les faits se déroulent au sein du Parlement.

Opus 2 de La Constitution a écrit:

Art 4 : Tout résidant du Comté a le droit de porter plainte s’il est victime d’un délit ou d’un crime décrit dans les lois du Comté.

Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

https://nsa28.casimages.com/img/2011/09/30/11093004014059873.png

On dirait qu'il me traite de lâche. C'est bien une insulte.

Et aussi pour diffamation :

https://nsa27.casimages.com/img/2011/09/30/110930040457453268.png

Puisqu'il prétend que la Reyne veut ma tête mais qu'il avance cela sans pouvoir le prouver.

Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:

| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Enfin, de par son insistance, j'estime qu'il s'agit là de harcèlement.

Je dépose cette plainte entre vos mains, Maréchal, certain du suivi que vous lui accorderez.

Mes respects,
Le Général Slamjack.



Loi enfreinte:

Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:

| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
Slamjack

Quelqu'un pourrait il me dire si j'ai fais des erreurs, etant donné qu'il s'agit de ma premiere affaire.

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait du dénommé Doudou. Il lui est reproché d'avoir insulté et diffamé le Seigneur Slamjack, ce dernier se plaignant même de harcèlement. Ceci se serait passé en date du 30 septembre.

Voici la lettre formelle de plainte contenant les preuves de la forfaiture :

« Messire Prévôt,

je désire déposer plainte contre le vicomte de Tourcoing, Doudou, pour trois infractions :

- insultes
- diffamation
- harcèlement

Les faits se déroulent au sein du Parlement.
Opus 2 de La Constitution a écrit:

Art 4 : Tout résidant du Comté a le droit de porter plainte s’il est victime d’un délit ou d’un crime décrit dans les lois du Comté.

Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


https://nsa28.casimages.com/img/2011/09/30/11093004014059873.png

On dirait qu'il me traite de lâche. C'est bien une insulte.

Et aussi pour diffamation :

https://nsa27.casimages.com/img/2011/09/30/110930040457453268.png

Puisqu'il prétend que la Reyne veut ma tête mais qu'il avance cela sans pouvoir le prouver.
Article 2 de l'Opus 3 du Livre II a écrit:
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


Enfin, de par son insistance, j'estime qu'il s'agit là de harcèlement.

Je dépose cette plainte entre vos mains, Maréchal, certain du suivi que vous lui accorderez.

Mes respects,
Le Général Slamjack. »

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci :

Livre II Opus 3 article 2 : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Livre II Opus 3 article 2 : Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Seront appelés à la barre comme témoins : Slamjack

*La jeune procureur se tourne vers l’accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876


-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 2 Octobre de l'an de grâce 1459 par Anaelle Shanna d’Eirbal, Procureur des Flandres.

Prévot Krattos, pourriez vous me confirmer la date de l'infraction, est ce bien le 30 septembre ?

Merci Prévot

Le temoin est Slamjack, le souci est qu'il n est pas en terres Flamande, je fais comment???
Je peux poster son témoignage moi meme, en m appelant comme témoin ou bien??

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Votre honneur,

Pour commencer, je ne suis pas "doudou" mais le Vicomte de Tourcoing et Slamjack n'est pas un seigneur mais un simple roturier.

Ensuite, je persiste et signe mes dires. Ne pas assumer ses actes est une preuve de lâcheté.

Quant à la diffamation, je citerai l'article de l'AAP de Dauphin réputé proche de la Reyne qui annonce " la Reyne de France réclame la tête des FSF"
Étrangement Slamjack n'a pas porté plainte pour diffamation contre KAP...

Je rajoute que je doute que la Reyne cherche Slamjack pour lui faire ses honneurs. Surtout quand celui-ci publie à la vue de tous en Gargotte qu'il attaque le Duché de Normandie, terre directe de la Reyne.
Je cite l'annonce des FSF signé par Slamjack lui-même : " Nul n�ignore que les Forces Spéciales Flamandes ont effectué, en date du 11 septembre, une série d�attaques navales visant les installations maritimes du Duché de Normandie."

Pour finir sur le harcèlement, j�attends les preuves d'insistances pour me défendre.

Je vous remercie de votre attention.

Réquisitoire:

Citation :

***C’est avec une attention toute particulière que la jeune procureure écoutait les dires du « Vicomte de Tourcoing », les premières paroles de ce dernier lui étant destinées, la blonde sourit…***

Haem !!! Vicomte Doudou,

Avant de commencer, je tenais à m’excuser, bien que ce n’était bien sûr pas un manque de respect de vous prénommer.

Ceci ayant été mis au point, passons donc à l’affaire qui vous mène en ce lieu, les insultes proférées à l’encontre du Sieur Slamjack.

***se racle légèrement la gorge afin de s’éclaircir la voix***

Vicomte,
Comme vous le dites, « la Reyne réclame la tête des FSF »…nous l’avons tous lu…
Il est fort probable que le Sieur sera puni pour ces actes, mais nous ne sommes point là pour cela…

Vous traitez ouvertement ce Sieur de lâche, de félon et d’autres noms d’oiseaux sûrement tout aussi charmants que ceux déjà susnommés…

Vous le diffamez, et vous ne le niez pas… quant au harcèlement, il va de soi que vos interventions à son encontre prouvent ce harcèlement…que ce soit au Parlement ou bien encore en gargotte.

Pour en finir Vicomte, laissez les autorités compétentes juger ce Sieur…sans vous en mêler.

***se tourne maintenant vers le Juge***

Votre honneur,

Les faits sont indéniables, nous avons droit à des insultes, de la diffamation et du harcèlement de la part du Vicomte de Tourcoing…

Certes les insultes sont légères, mais le préjudice reste moral, quant au harcèlement, la pression étant tellement grande que le pauvre Sieur Slamjack a de gros soucis de sommeil.

En conséquence, votre honneur, je requiers à l’encontre du Vicomte, une compensation pécuniaire minimale, s’élevant à une dizaine d’écus.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Accusé, levez vous.

Concernant la plainte pour insulte,

La cours reconnaît que les mot « lâche » et « félon » on été dit par le Vicomte au parlement. Cependant, nous n'estimons pas que ces mots soient des insultes.

Concernant la plainte pour diffamation,

Il est de notoriété publique que Slamjack est a bord du Flanders II et reconnu traître et ennemis de la France ainsi que tout les membres de l�équipage du Flanders II.

Nous n'estimons donc pas qu'il y aie de diffamation.

Concernant la plainte pour harcèlement,

Les preuves avancées par l'accusation sont insuffisante pour émettre un jugement.

Pour les trois chefs d'accusation, nous relaxons l'accusé. Cependant, nous nous permettons de vous encourager a l'avenir a modérer vos propos.

Justice est faites


Pino van Westmalle,
Juge des flandres
fait a Anvers le 4 novembre 1459