Skal Soldat d'Elite
Nombre de messages : 1641 Localisation : Tournai Date d'inscription : 31/05/2009
Feuille de personnage Rang Social: Érudit Ville: Tournai Grade: Capitaine
| Sujet: SlamJack Insulte envers Julien789 TOP[relaxe] Ven 26 Mar 2010 - 11:33 | |
| - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Slamjack le 23 Mars 1458 en place public
Il lui est reproché d'avoir insulté Julien789
voici les preuves: - Citation :
- Expéditeur : Julien789
Date d'envoi : 2010-03-24 15:43:05 Bonjour, je souhaite porter plainte pour insultes et menaces proférées par Slamjack de Lys-Lez-Lannoy.
Voici les différentes insultes et menaces :
- Dommage que ta mère n'a pas eu l'occasion de dire "non", elle, quand un baudet dégénéré - ton père - l'a violée...
- Misérable vermine poisseuse
- Brûlons ce nid putride avant qu'il ne contamine notre prestigieux Comté!
Et j'en passe et des meilleures. Lois Enfreintes :
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2. | Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.
3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la Procure :
*Sera appelé à témoigner: Julien789
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 26 du mois de Mars de l�an de grâce 1458, A Bruges, Par Skal Mirolis, Seigneur de le Sart Procureur des Flandres
Dernière édition par Skal le Mar 30 Mar 2010 - 17:28, édité 1 fois | |
|
Skal Soldat d'Elite
Nombre de messages : 1641 Localisation : Tournai Date d'inscription : 31/05/2009
Feuille de personnage Rang Social: Érudit Ville: Tournai Grade: Capitaine
| Sujet: Re: SlamJack Insulte envers Julien789 TOP[relaxe] Mar 30 Mar 2010 - 17:28 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Prévenu levez-vous !
Nous, Bathylde de La Croix-Bramafan, allons rendre notre verdict.
Vu la situation de règlement de compte politique, Vu la demande de relaxe de la Procure,
Nous prononçons la relaxe pure et simple du baron SlamJack de Renaix.
Baron, un Tribunal n�est pas un lieu de règlement de compte sur fond de politique, vos chicanes et autres dérapages du verbe se finiront désormais en lices comme des hommes d�honneur, ce que vous êtes je n�en doute pas.
Donné pour valoir ce que doit Fait à Bruges le 27 mars 1458 Bathylde de La Croix-Bramafan Juge des Flandres | |
|