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 Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable]

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4 participants
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Krattos

Krattos


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MessageSujet: Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable]   Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] EmptySam 22 Jan 2011 - 16:01

Biloute

Né le 27 Février 2010

Charges:

Bonjour,

Messire Biloute a brigandé un groupe composé de Karpatz et Lafred dans la nuit du 20 au 21 Janvier. Messire Biloute brigandait apparemment avec son ami Meek051179 .
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Karpatz est venu nous voir en nous donnant ses preuves. Voici son discours:


Citation :
je voyageais avec Lafred (j'attend de savoir ce qu'elle a perdue) noux étions armés pour nous défendre, mais les brigand ont été plus fort que nous.
j'ai perdu 59 écus, une épée, une charette, une crosse, 3 pains, 5 maïs
[url=Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] Biduleetmeeko51179]Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] Biduleetmeeko51179[/url]
Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Karpatz et Lafred
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Guy de Dampierre

Guy de Dampierre


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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable]   Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] EmptyMar 25 Jan 2011 - 13:16

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 21 janvier 1459.

Il lui est reproché d’avoir tenté de brigander Dame Lafred et les Sieurs Karpatz et jack.Horn sur les routes flamandes dans la nuit du 20 au 21 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:

Déclaration de Karpatz"je voyageais avec Lafred (j'attend de savoir ce qu'elle a perdue) noux étions armés pour nous défendre, mais les brigand ont été plus fort que nous.
j'ai perdu 59 écus, une épée, une charette, une crosse, 3 pains, 5 maïs"

Evènements de Karpatz: "https://2img.net/r/ihimizer/img4/9991/biduleetmeeko51179.jpg"

Déclaration de Jack.horn: "Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner les victimes Karpatz et jack.horn.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 25 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
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Calyn

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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable]   Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] EmptySam 29 Jan 2011 - 14:50

C'est lancé.
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Calyn

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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable]   Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] EmptyJeu 3 Fév 2011 - 21:07

Réquisitoire :

Citation :
Votre Honneur,

Au même titre que son complice, l'accusé ne mérite pas votre clémence. De plus, il ne vient même pas ici pour se défendre et est lui aussi, un multi-récidiviste.
Je demanderai donc exactement la même peine que pour son complice, c'est à dire une amende de 150 écus, et une peine de 10 jours de prison.

Je vous remercie Votre Honneur.

Réquisitoire rédigé le 03 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.
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Keewy

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MessageSujet: Re: Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable]   Biloute - brigandage sur Karpatz et Lafred [Coupable] EmptyDim 27 Fév 2011 - 23:50

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !




Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !


Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 17 février de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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