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| Sujet: Maire de Tournai contre Camu ** Coupable ** Mer 2 Nov 2005 - 11:18 | |
| - Horgastic a écrit:
- 02/11 09:27 : Camu embauche Charles pour 16,00 écus
02/11 09:07 : Camu embauche OmbreLune pour 16,00 écus Le salaire minimum à Tournai est de 17 écus.
Dernière édition par le Lun 7 Nov 2005 - 10:09, édité 1 fois |
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| Sujet: Re: Maire de Tournai contre Camu ** Coupable ** Mer 2 Nov 2005 - 18:03 | |
| Preuve déposée par Horgastic : |
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| Sujet: Re: Maire de Tournai contre Camu ** Coupable ** Lun 7 Nov 2005 - 10:07 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Monsieur le Maire de Tournai a constaté :
02/11 09:27 : Camu embauche Charles pour 16,00 écus 02/11 09:07 : Camu embauche OmbreLune pour 16,00 écus
La grille de salaire de Tournai, affichée le 25 octobre pour mise en application le 2 novembre, annonce un salaire minimum de 17 écus.
Je demande à ce que Camu soit jugé pour escavagisme. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- voila j'ai plus fais attention sa ete 16 ecus pendant un temps, c'etais devenu un automatique.
metter 'lamende et la prochaine fois je donnerais un salaire de 17 ecus. - L'accusation a appelé Charles à la barre a écrit:
- Messieurs les jurés,
J'ai été embauché par Camu pour 16 écus et la grille de salaire demandait au employeirs 17 écus minimum.Cela ne m'a pas "choqué" et je crois que Sieur Camu peut se faire pardonner étant donné que la grille est en application à partir d'aujourd'hui.
Je demande la relaxe de mon employeur ou une peine avec sursis. - L'accusation a appelé Ombrelune à la barre a écrit:
- Mes respectueuses salutations aux Nobles Magistrats.
Etant habituée depuis quelques temps déjà a travailller pour un salire de 16 écus, j'avoue n'avoir point portée plus que cela attention aux salires de base fixé par la mairie. Et puis le travail se fait rare certains jours, on prends se que l'on trouve. Effectivement j'ai été embauchée pour un travail payé 16 écus par le Sieur Camus. - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Monsieur le Maire vous a laissé 7 jours pour lire et apprendre la grille des salaires...
L'embauche est un acte Responsable, qui ne doit pas être fait à la légère, de manière automatique ; celà vous engage vous et votre employé ; vous en êtes le responsable !
Je demande que Camu soit condamné à payer l'écu manquant à chacun des employés, et une amende de écus pour l'inciter à plus d'attention lors de l'embauche de ses concitoyens. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Enoncé du verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Camu, je vous condamne pour esclavagisme ! vous devres payer une ammende de 27écus : 20 écus d'amende (car deux fois esclavagiste) + 2écus (pour 1écus des deux fois esclavagiste "salaire restant") + 5écus Frais de Dossier Juge Valdy Le prévenu a été condamné à une amende de 27 écus. Juge = Valdy Procureur = Mariemagnes |
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| Sujet: Re: Maire de Tournai contre Camu ** Coupable ** | |
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