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 Dod - Brigandage sur Dame Lacaro (tribunal)

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2 participants
AuteurMessage
Krattos

Krattos


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MessageSujet: Dod - Brigandage sur Dame Lacaro (tribunal)   Dod - Brigandage sur Dame Lacaro (tribunal) EmptyDim 19 Déc 2010 - 18:35

Dod

Né le 15 Septembre 2006

Charges:

Bonjour,

Messire Dod a brigandé Dame Lacaro dans la nuit du 16 au 17 Décembre. Messire Dod brigandait apparemment avec son ami Mirën.
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Dame Lacaro a écrit une lettre au Prévôt, en lui transmettant ces preuves:

Citation :

17-12-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dod et de Mirën .
17-12-2010 04:06 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Dod et de Mirën (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Lacaro
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Guy de Dampierre

Guy de Dampierre


Nombre de messages : 540
Age : 33
Date d'inscription : 21/03/2010

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MessageSujet: Re: Dod - Brigandage sur Dame Lacaro (tribunal)   Dod - Brigandage sur Dame Lacaro (tribunal) EmptyLun 20 Déc 2010 - 8:52

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Dod en date du 17 décembre de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir brigandé, Dame Lacaro sur les routes flamandes dans la nuit du 16 au 17 décembre en compagnie et avec la complicité de Mirën. Non seulement l'ont ils dépouillée de ses biens, mais aussi de sa vie!

J'insiste sur la gravité de ces faits.

Ces faits sont passibles de prison.

LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique:
"Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser."

Et

Livre II, Chapitre II, Opus 4, Article 2:
Du trouble à l'ordre public aggravé:
"Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'ait attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre public aggravé."


Voici les preuves que la victime est parvenue à confier aux agents de la Prévôté qui l'ont découvertes avant qu'elle ne rende son dernier souffle:

"17-12-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dod et de Mirën .
17-12-2010 04:06 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Dod et de Mirën (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.
Accusé, levez-vous !"

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
La procure recevra le témoignage de l'agent de la prévôté ayant receuilli le témoignage de la victime: Le maréchal-chef Krattos.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 20 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
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