[Trahison] Plainte contre Gaius

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger des faits punissables commis par le dénommé Gaius en la fin de décembre de l'An de Grâce 1458.

Messire Gaius, alors sujet flamand de la bonne ville de Tournai, s'est permis d'envoyer une missive à plusieurs responsables officiels du Comté d'Artois, dont la comtesse, afin de les inviter à déclarer la guerre aux Flandres et d'annexer notre contrée. Il faut noter l'insistance du Sieur Gaius à souligner la facilité supposée de l'opération due à la faiblesse, tout aussi supposée, des armées flamandes. Ces faits se réclament de la Trahison comme le décrit l'article 3 de l'Opus 4 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif flamand:

De la Trahison/Haute Trahison :
| Tout citoyen offrant à une personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations classées confidentielles ou visant à la sécurité du Comté se verra inculpé pour trahison.

Pour preuve, voici une copie de la lettre envoyée par Gaius à Sa Grandeur Elena Hale d'Harlegan, Comtesse d'Artois, et transmise, par pli dûment signé et scellé, aux autorités flamandes par les soins de cette dernière. Nous remercions grandement Sa Grandeur la Comtesse d'Artois pour nous avoir alerté de cette menace et pour l'amitié qu'elle porte au Comté de Flandres.

"Bonjour,
aujourd'hui je vous envoie cette lettre pour vous proposer une guerre contre la Flandre, vous allez surement vous demandez mais c'est qui ce gars.

hé bien je me présente Gaius, je viens de Tournai en Flandre d'ailleurs. Mon projet est de me faire un navire pour devenir riche à million mais je me demande chaque jour sinon celà va m'apporter la gloire...

Je vous demande de faire une guerre contre la flandre, pas pour simplement prendre tout, mais détruire le nom de cette comté pour y mettre le vôtre.
Changer même les noms des villes ou des choses comme ça. Ce qui est sûr, vous aurez des rebelles toujours d'ailleurs mais vous pourrez les détruire petit à petit.
Vous ne vous dites pas que ce comté est perdu ?
Moi je trouve que si. Mais le vôtre m'a l'air d'un comté gagnant nombreux et puissant !
Donc je vous le propose à vous.
Détruire la Flandre pour que vous les dirigiez et que vous y mettez un peu plus de vie et grâce à celà, vous aurez beaucoup je vous dis bien beaucoup plus de chance d'avoir un port de niveau 3 même 4 en quelques temps.
Et comme vous aurez beaucoup plus de ville, vous aurez à la fois beaucoup plus de revenue. Donc plus d'armée..
Vous pourrez surement prendre d'autre ville plus tard avec l'aide des hommes fort et puissant et je suis sûr que vous en êtes un ou une ! Les femmes ont aussi leurs forces pourquoi ne pas la montrer au combat !

Je pense que la Flandre vous doit de l'argent après avoir netendu celà. Alors prenez leurs argent et enlever leurs noms pour montrer votre force.
Le roi ne sera peut-être pas content mais vers le sud il y a aussi des problèmes alors il ne sera pas là pour aider les Flandres.

Contactez moi pour plus d'information et j'espère que vous accepterez volontier. Une guerre fait toujours un peu d'action et fait parler de vous donc si celà se trouve, vous aurez peut-être beaucoup plus de monde. Et surtout d'arent...

J'envoie ça, à la Comtesse, au Capitaine, Commissaire au commerce, au Bailli et au commissaire au mine pour mieux leur en parler. Je fais une grande étape en vous proposant ça et je vous aiderai volontier. Je suis à Péronne si vous voulez venir me chercher. et ça sera peut-être avec des hommes pour me tuer. Mais n'oubliez pas que la Flandre ne vous a pas toujours aidé et une guerre pourrait les détruire alors qu'ils ont déjà de gros problème. Et surtout, demandez aux FSF de vous aider, et ils pourront protegez cette partie de votre prochain Comté. et celà sera facile à faire car l'Ost est plus faible que jamais vu.

Je vous souhaite une bonne soirée et discutez-en bien car celà pourrait ameliorer en bien vos commerces et mines.

Gaius"

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
Seront appelées à témoigner: Leurs Grandeurs Quiou Deswaard (Quiou), Comtesse de Flandres, et Elena Hale d'Harlegnan (Elena7), Comtesse d'Artois.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 2 janvier 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Bien reçu.

Pour ce qui est de la transmission à la Champagne. Vous avez une idée sur la façon de procéder? Quand le procès se déroule IG ici, la procédure est claire... mais quand l'aspect logisitique est assuré par d'autres, le procédé me parait tout de suite moins évident.

Mais cela pourrait donner des "ailes" au prévenu. Non?

D'accord. Je propose qu'au premier mouvement suspect vers les frontières impériales, on lance les procédures de coopération. Il suffira d'envoyer au juge de Champagne une note explicative, lui expliquant qu'il doit attendre notre verdict.

On ne doit pas d'abord convoquers les juges? Pour remplacer le "composé comme suit" par des nom...

Sinon, voici un avant projet.

Citation :

Flamands, Flamandes, Chers compatriotes,

Qu'il soit su de tous que suite à des actes relevant de la trahison de la part du Sieur Gaius, il a été décidé que cet individu serait traduit devant la Cour de Haute Justice Flamande.

Comme le prévoit la procédure de cette cour, l'affaire sera jugée à huis clos par un collège de sept juges composé comme suit:

- Un membre du clergé tiré au sort
- Deux parlementaires tirés au sort
- Deux membres de la noblesse flamande à l’exception des nobles issues du mérite (anoblie par un noble flamand qui est donc suzerain dudit noble)] tirés au sort
- Un maire tiré au sort (autre que le maire de la ville concernée)
- Le Juge

L'ensemble de la procédure est décrite par l'article 4 du Quatrième Opus du Chapitre deuxième du Livre II du Corpus Législatif, disponible ici

Faict à Tournai par Guy de Dampierre,
Procureur des Flandres
En ce 6 janvier de l'An de Grâce 1459.

Les juges sont tirés au sort après la lecture de l'acte d'accusation.

Pour l'annonce, c'est comme vous voulez, celle-ci est bien.

M'excuserez vous cette expression un peu partisane: et PAF!