Coemaster - Marchant Ambulant - 20/11/1458

Coemaster
Né le 10 Mars 2006

Charges:

Bonjour,
Messire Coemaster est en infraction avec la ville de Tournai. En effet, il lui ai reproché d'avoir mit en vente pas loin de 300 pains, 100 sacs de blé, 32 pelotes de laine et 40 peaux, alors que messire Coemaster n'est pas Tournaisien, et même pas Flamand. Une conciliation basé sur le barème des amendes de la maréchaussée lui à été proposé, une amende de 60 écus pour tout ca. Mais il ne l'a pas réglé, voici donc son dossier.

Cordialement,
Calyn

Suivi du dossier:

Maréchal des Logis Calyn

Preuves:






20-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 pelote de laine pour 12,30 écus.
20-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 peau pour 16,25 écus.
20-11-2010 14:20 : Vous avez acheté à Coemaster 5 miches de pain pour 6,30 écus.

Courrier envoyé le 20/11/1458 :

Citation :

Messire,

Vous avez vendu ce jour sur le marché de la ville de Tournai du pain, de la laine et des peaux.

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.
Vous devez dès à présent retirer toutes vos denrées présente sur le marché.

Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation

Vous achèterez une miche de pain à 66.40 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Chef Calyn

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Loi enfreinte:

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

les témoins et les personnes impliquées :

Calyn, Toffie, Klesiange

Je vous remercie Calyn.

Savez-vous qui sont les témoins les plus privilégiés de l'infraction? En effet, je n'ai droit d'en présenter que deuxau maximum devant la cour.

Me confirmez-vous aussi le refus de conciliation?

Je rédigerai un acte d'accusation dès demain dans l'affirmative.

Pour les témoin, prenez Toffie et Klesiange.

Il n'a pas payé la conciliation en effet. Mais ce messire étant étranger, il ne comprend surement pas notre langue.

Il faudrait peut-être écrire des lettres types dans les langues étrangères les plus fréquentes chez nous. Mais c'est une autre question...

Pour l'heure, je poursuis. Vu l'ampleur de la vente, le prévenu pouvait se douter que ce genre de choses devait faire l'objet d'une loi et aurait du faire l'effort de se renseigner.

Citation :

Il faudrait peut-être écrire des lettres types dans les langues étrangères les plus fréquentes chez nous. Mais c'est une autre question...

Il suffit que le contrevenant fasse appel à un traducteur, comme Gougel.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le Sieur Coemaster en date des 16 et 20 novembre 1458 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir mis en vente sur le marché de Tournai une très importante quantité de produits (300 pains, 100 sacs de blé, 32 pelotes de laine et 40 peaux) alors qu'il n'est pas résident de cette ville et répond donc à la définition du Marchand Ambulant.

Ces faits sont passibles de la prison en vertu des articles de loi suivant:

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Voici les preuves :

16-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 miche de pain pour 6,55 écus.
20-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 pelote de laine pour 12,30 écus.
20-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 peau pour 16,25 écus.
20-11-2010 14:20 : Vous avez acheté à Coemaster 5 miches de pain pour 6,30 écus.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

°Une conciliation d'un montant de 60 écus vous a été proposée et n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 2 décembre 1458, par le Procureur Guy de Dampierre.


Accusé, la Cour vous écoute !

Je dois au moins prendre l'officier de police en charge parmi les témoins (vous donc). Avant de mettre la dernière touche à cet acte et le présenter au juge, j'aimerais savoir lequel de nos deux témoins est le plus pertinent.

Merci Messire le Prévôt pour cette précision.

Je me ferai un plaisir d'utiliser cette option alors.

Cependant, je préfère que l'officier en charge témoigne "en direct". Ca me parait-être la meilleure façon de procéder.

Il recommence à inonder le marché, quand est ce que son procès sera lancé s'il vous plait ?

Mainteant!.

Arf, je crains que le tumulte empêche le juge d'entendre la requête du Parquet.