Coemaster

Voici un acte d'accusation contre Coemaster. Un MA peu délicat.

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le Sieur Coemaster en date des 16 et 20 novembre 1458 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir mis en vente sur le marché de Tournai une très importante quantité de produits (300 pains, 100 sacs de blé, 32 pelotes de laine et 40 peaux) alors qu'il n'est pas résident de cette ville et répond donc à la définition du Marchand Ambulant.

Ces faits sont passibles de la prison en vertu des articles de loi suivant:

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Voici les preuves :

16-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 miche de pain pour 6,55 écus.
20-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 pelote de laine pour 12,30 écus.
20-11-2010 14:30 : Vous avez acheté à Coemaster 1 peau pour 16,25 écus.
20-11-2010 14:20 : Vous avez acheté à Coemaster 5 miches de pain pour 6,30 écus.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

°Une conciliation d'un montant de 60 écus vous a été proposée et n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 2 décembre 1458, par le Procureur Guy de Dampierre.

Accusé, la Cour vous écoute !

» Coemaster - Marchant Ambulant - 20/11/1458