[TOP] Moonflower. insultes envers Julien (1 jour à la mine)

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la dénommée Moonflower. du 26 Juillet 1458 en place publique.
Insultes envers : Julien.. , tournaisien

Voici les preuves :
http://a.imageshack.us/img130/6607/mooninsultes.png

Loi enfreinte :
LIVRE II: DE LA JUSTICE
- Chapitre II : De la justice.
- Op. 3. De la moyenne Justice.
- Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
*Sera appelé à témoigner: Julien..

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 26 du mois de Juillet de l'an de grâce 1458,
A Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Julien.. à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*L'ancien politicien avait reçu, dans la soirée d'hier, la convocation dans le cadre du procès à l'encontre de Moonflower, ex-Juge démissionnaire du Comté de Flandres. Il avait décidé de se rendre au tribunal le lendemain, ce qu'il fit fort tard par manque de temps.

Entrant dans la salle d'audience, Julien prit place sur un des sièges réservés à l'accusation. Le Procureur fit la lecture de l'acte d'accusation, et Julien écouta avec intérêt.

Lorsqu'il eut terminé, le Procureur demanda à l'accusation d'appeler un témoin. Comme c'était lui qui avait porté plainte, Julien se leva presque en même temps que son nom soit prononcé par l'accusation.

Rejoignant la barre, il salua d'un respectueux signe de tête les différents jurés, ainsi que le Procureur. Il fit part en premier lieu de son étonnement :*

Honorables membres de la Cour,

Permettez-moi avant de débuter de m'enquérir d'un fait : rassurez-moi, nous allons bientôt être gratifiés de la présence du Juge ? Ce serait un vif regret pour moi que de ne pas voir cette affaire aller à son terme, uniquement à cause de ceci.

*Le ton étant donné, il commença :*

Si nous sommes ce jour en cet endroit, c'est pour juger l'ancienne Juge flamande. Je dis "ancienne" oui, car non content de m'insulter moi, elle s'est permise d'insulter les Flandres et son peuple avant de rendre sa démission. Peut-être s'était-elle rendu compte de l'ignominie de son geste ?

Avouez qu'il y a là une belle preuve de sa part de l'amour sans limites qu'elle dit éprouver pour ce Comté !

*Sourire ironique, se recentre sur la plainte.*

Oui donc, pour juger l'accusée qui s'est comporté telle une furie envers moi, n'hésitant pas à m'insulter et à me menacer physiquement, en me jetant une grosse pierre au visage. Fort heureusement pour moi, je suis encore dans l'âge où mes réflexes sont excellents et mon agilité entière, aussi j'ai pu me baisser à temps pour éviter cette arme qui était destinée à me blesser sciemment.

Mais imaginez si je n'avais pu l'éviter, quel drame ç'aurait été !

Bref. En faisant cela, elle a délibérément voulu attenter à mon intégrité physique. Par la même, elle a transgressé nos Lois.

*S'interrompt, regarde autour de lui.*

D'ailleurs, je m'étonne qu'il n'y ait personne d'autre que moi pour porter plainte. En effet, elle ne s'est pas arrêtée à ma personne. Non, elle s'en est également prise à plusieurs personnes présentes, leur lançant des graviers et les abreuvant d'injures de son cru.

*Se tourne vers le Procureur :*

Je ne serais pas étonné qu'elle ait menacé ces personnes pour qu'elle ne parlent pas.

*En termine pour le moment.*

Voilà ce que j'ai à dire. J'espère que la Justice flamande se montrera des plus sévères face à cette véritable insulte aux Flandres.

*Rejoint sa place en silence.*

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Si nous souhaitons conserver une place publique saine, il est important que chaque Citoyen se mesure: mieux vaut tourner les talons que de s'empoigner verbalement. Si je suis convaincu que ces mots ne sont que la simple expression d'un sentiement difficilement contrôlable, ceux-ci sont néanmoins punnisables.

L'accusée ne s'étant pas présentée à son procès et les preuves étant jugées suffisantes, je déclarée l'accusée " Coupable de trouble à l'ordre public ".

Pour avoir insulté un Citoyen, et donc enfreint le Corpus legislatif (Livre II, Chapitre II, Opus 3, Art. 2), l'accusée se devra de prester une journée de travail dans une mine flamande. L'interessée aura pour ce faire un délai de cinq jours.

Une non-exécution de cette peine sera passible de poursuites judiciaires, la preuve de ce travail devra être envoyée à moi-même, Juge des Flandres, et pourra être consultable par la Procure et la personne ayant déposé plainte, meneer Julien.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom de la Comtesse des Flandres, le sept août de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.