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 (Insultes envers nobles) Jeanpetit

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2 participants
AuteurMessage
Jkeok

Jkeok


Nombre de messages : 1198
Date d'inscription : 22/07/2013

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MessageSujet: (Insultes envers nobles) Jeanpetit   (Insultes envers nobles) Jeanpetit EmptyDim 29 Juin 2014 - 5:43

Citation :

Jeanpetit

Charges:

L'individu a insulté ouvertement un noble en place publique en la personne du Comte d'Ypres Slystaline.

Suivi du dossier:

Jkeok, Maréchal de Tournai.

Courrier reçu par la victime :

Citation :


Sujet: Plainte pour insulte et harcellement Jeanpetit Citer le message
jeanpetit a écrit:
Baltringue on t as pas demande d expliquer ton texte aussi bidon que toi on te demande de le montrer on va se faire une idee sur sa valeur et ses raisons. on sait bien que tu l as fait pour aider des petites copines fsf un petit coup de langue sa fait jamais de mal surtout avec slamjackie


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2108620&start=795

Et ce genre de poésie à longueur de mois et de mois.
Ca vire au harcelement. Je suis Comte donc Noble, son statut de gueux sans adresse fixe (PNJ) ne doit pas être un bouclier anti procés, sinon il continuera à se répandre en insulte.

++
Sly

(demande de procés RP)




Preuves:

Les propos ont été tenus en place publique, dans un lien plus communément appelé "réactions aux annonces comtales".

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2108620&start=795

Loi enfreinte:

Opus 3, article 2. "Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

les témoins et les personnes impliquées :

Victime : Comte d'Ypres Slystaline
Témoins : Général Slamjack, Comtesse Pommy, Dame Manuila.

(procès RP)
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Wayllander

Wayllander


Nombre de messages : 1489
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 15/01/2013

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal des logis chef Maréchal des logis chef

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MessageSujet: Re: (Insultes envers nobles) Jeanpetit   (Insultes envers nobles) Jeanpetit EmptyDim 8 Fév 2015 - 21:19

Vieux dossier sans suite. J'archive.
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(Insultes envers nobles) Jeanpetit
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