[TOP] Pyla brigandage 20/06/58 [10jours]

Contrevenant :



Extrait du casier judiciaire du contrevenant :

- 03/06/1458, Dunkerque : TOP embauche. Conciliation => amende 4.50 écus

Charges :

Elle c’est rendu coupable de brigandage contre la personne de dame Astoria54.

Preuves:



D'après Astoria54, le brigand lui a dérobé près de 50 écus et 4 morceaux de viandes


Procédure:
" mis en procure le 21/06/1458 "

Suivi du dossier :
Carl59, Maréchal des logis adjoint de la ville de Dunkerque

Loi enfreinte :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Témoins :

Astoria54

Menner Procureur,

Désolé de vous importuner mais je voulai attirer votre attention sur l'urgence de ce dossier si nous voulons, déjà l'intercepter de suite mais surtout arrêter ces agissements.

Dans une affaire de vente illégale dont j'ai monter le dossier ce jour , elle me répond :

Citation :

la jai repris la route je pense faire demis topur des demain afin de pouvoir vous les racheter si vous les reùmetai au marche

Autant comprendre que cette jeune femme fait des allez retours sur la route et revient revendre sa marchandise.


Voilà je voulai vous prévenir avant de perdre sa trace...

merci Carl....

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Pyla en date du 20 du mois de Juin de l'an de grâce 1458.

Chef d'inculpation:
Elle est accusée de brigandage contre la personne de dame Astoria54 , citoyen normande.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img265/3843/pylaraket.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


- Le Procureur se tourne vers l'accusé -

Accusée , levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure:
Sera appelée à témoigner :
Dame Astoria54 , citoyenne normande

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes , acte d’accusation établi le 21 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

A l'avenir , il serait souhaitable que les victimes de brigandage fassent parvenir à la Maréchaussée une missive indiquant également le lieu où a été perpétré le délit.
Merci à vous.

Pardon c'est moi qui est transmis l'information au prévot... Pour ce cas, c'est sur la route entre Dunkerque et Calais.

Merci pour cette précision Maréchal. J'ose espérer que dame Astoria54 apportera cet élément à la cour lors de son témoignage.

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Bien,

Encore une affaire de brigandage...
Bon et bien après avoir analysé les pièces à conviction et entendu l'acte d'accusation,je déclare en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le comte de Flandres, à 10 jours de prison afin de vous faire réfléchir!
Puisse la froideur de nos geôles vous aider à retrouver dans le droit chemin.

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge, le 2 juillet 1458!