[TOP] Benomar - vente illégale - 11/5/1458 [2 jours prison]

Contrevenant :



Charges :

Vente illégale d'une chemise

Preuve :

Preuve fournie par Gaius : 08-05-2010 08:40 : Vous avez acheté à Benomar 1 chemise pour femme pour 130,00 écus.



Loi enfreinte :

Citation :

Livre II : De la justice
Chapitre II
Opus 2 : De la basse Justice
Article 3
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Procédure :

Étant donné l'épaisseur de son casier judiciaire, mise en procure.

Suivi du dossier : Maréchal des logis Rectifius

Citation :

Bonjour,

Nous détenons la preuve que vous avez vendu illégalement une chemise à 130 écus.
Je vous rappelle le décret concernant cela :
______________________________

Livre II : De la justice
Chapitre II
Opus 2 : De la basse Justice
Article 3
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.
______________________________

Etant donné vos faits anciens ou récents, je ne vous demande aucune conciliation. En revanche, votre dossier est sur le bureau du procureur.

Cordialement,
Rectifius, maréchal des logis de Bruges.

Merci de ne pas mettre [en cours] c'est moi qui le met lorsque le procès est lancé, sinon je risque de m'y perdre ^

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Benomar, le 8 Mai 1458 à Bruges

Il est reproché d'avoir vendu une chemise pour femme à 130 écus alors que l'accusé n'est pas tisserand et ne possédait pas d'autorisation de la mairie.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

Preuve fournie par Gaius : 08-05-2010 08:40 : Vous avez acheté à Benomar 1 chemise pour femme pour 130,00 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II
Opus 2 : De la basse Justice
Article 3
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.


Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Gaius et Rectifius
*L infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 12 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

*La Vicomtesse regarda le banc des accusés, vide et s'adressa à la Cour*

Votre Honneur, étant donné l'absence de l'accusé dans ce tribunal, étant donné que ce n'est de loin pas la première fois qu'il y a infraction, étant donné l'incapacité de celui ci à payer une amende, je demande 2 jours de prison.

*S'assied attendant le verdict*

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Benomar.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Benomar est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 2 jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 28 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.