[TOP] Benomar - insulte - 25/4/1458 [3 jours de prison]

Contrevenant :



Charges :

Insulte.

Preuves :



Loi enfreinte :

Citation :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Procédure :
Vu le casier de Benomar ainsi que la teneur des propos envers un représentant de la maréchaussée => mise en procure.

Suivi du dossier :

Courrier envoyé à Benomar, le 25 avril 1458 :

Citation :

Benomar,

Voici moins de deux semaines, vous m'avez insulté dans un lieu public, à savoir une taverne. C'est donc sans surprise que je vous fais savoir que vous allez devoir répondre de votre conduite qui est une infraction aux lois flamandes :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Dans la mesure où il ne s'agit nullement de votre première infraction et que votre casier en fort bien garni, je ne vous propose aucun arrangement. Votre dossier est d'ors-et-déjà sur le bureau du procueur des Flandres.

Brezhonneg, maréchal des logis chef de Bruges

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Benomar, le 25 avril à Bruges.

Infraction : Insultes.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

https://2img.net/r/hpimg7/pics/2747611458.4.12___preuve_Beno.jpg

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'elle n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Brezhonneg
*L’infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Comme je l'ai indiqué au juge Totort dès dimanche ainsi qu'à dame Rosa hier, je ne peux témoigner dans ce procès, les assesseurs me refusant l'accès au lieu de circonstance pour le témoignage... (En gros, il est indiqué "L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre" mais il n'y a aucun espace pour enregistrer le témoignage.

Avez vous la possibilité de les convaincre de me laisser passer ? Ou puis-je déposer mon témoignage ici même peut-être.

Oui, tout à fait, envoyez vos témoignages par mp ou ici. Je transmettrais au juge.

Témoignage de Brez:

Citation :

Témoignage dans une affaire d'insultes proférées par Benomar :

Votre Honneur,

je me réjouis de pouvoir enfin apporter mon témoignage...

*un regard aux assesseurs, bande de bons à rien ceux là...*

Tout d'abord, je vais vous exposer ce qui a motivé ma présence dans cette taverne. Benomar, donc le casier est déjà bien rempli, avait jeté son dévolu sur une demoiselle de ma connaissance et lui a fait des avances doublées d'un chantage menaçant. Celle-ci est venue s'en plaindre au maréchal des logis chef que je suis.

Pour éviter que d'autres demoiselle connaissent le même embarra et même pire, je suis allé le rencontrer en taverne pour lui dire que ces agissement étaient inconvenants.

Le prévenu c'est alors de suite emporté, me traitant moi, dépositaire de la loi, ainsi que la demoiselle qui m'avait alerté de son comportement de ''con'', je cite. Sur ce il a ajouté qu'un procès ne le dérangeait pas - il connait les lieux, donc rien d'étonnant - et m'a sur le champ fait vider de sa taverne (expulsion IG).

Ce genre d'attitudes, tant envers la gente féminine qu'envers les dépositaires de la loi, est tout à fait inacceptable. Aussi, votre honneur, vous ne serez pas surpris que je vous demande la plus grande sévérité, surtout quand on connait le lourd passé du prévenu.

*Sur ces mots, Brez retourna à sa place, lançant un regard noir aux assesseurs.*

Votre Honneur,

Le respect est dû à chacun et il n'est pas tolérable que l'on moleste de jeunes femmes en taverne ni que l'on manque de respect à un Maréchal assermenté.

Etant donné le peu d'intéressement à l'accusé pour cette affaire, je demande un jour de prison et et 5 écus d'amende.

Réquisitoire fait par Rosa d'Harlegnan, alors Procureur des Flandres

(le témoignage de Brezhonneg est déposé au bureau)