La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G ...
Voir le deal
599 €

 

 Thibaud - Insulte sur la halle

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 17:19

Plainte reçu par Anto5982 auprès du maréchal Carl:


Prévenu :

Thibaud - Insulte sur la halle Fichethibaud

Infraction :

Insulte sur la halle à l’encontre de sieur Anto5982

Preuves :

Thibaud - Insulte sur la halle Insultethibaud

Loi enfreinte :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Témoins:

Anto5982, Maire de Dunkerque
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
Rosa


Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 17:28

Plainte refusée. On ne met pas un procès pour avoir dit la vérité. Son séant est boueux et sinistre: nous étions assez nombreux pour le battre dans la boue, même si nous n'avons pas réussi à prendre la mairie. Et canaille n'est pas une insulte: mon fils est une petite canaille qui me fait courir partout.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Skal
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite
Skal


Nombre de messages : 1641
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 31/05/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Capitaine

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 17:53

Si il ne veut pas que je le bannisse des Flandres il devrait rendre la mairie tout de suite au lieu de porter plainte
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 21:54

Je n'ai fais que transmettre. Et je transmets. Merci. Beau boulot que d'etre maréchal Smile
Revenir en haut Aller en bas
Skal
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite
Skal


Nombre de messages : 1641
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 31/05/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Capitaine

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 22:23

Trop tard il est banni annuler cette plainte, il n'a plus aucun droit en FLandres
Revenir en haut Aller en bas
Julien..

Julien..


Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 22:39

Selon votre annonce, Votre Grandeur, le bannissement ne prend effet qu'à dater du 12 de ce mois. Donc légalement, il peut encore rester sur le sol flamand.

Quant à la plainte, de toute façon elle ne pouvait être reçue.
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
Rosa


Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyLun 10 Mai 2010 - 22:40

La plainte est refusée, je n'ai pas classé de suite le dossier pour que le Maréchal puisse voir les réponses. Demain il sera classé dans les archives.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
nicjoachim

nicjoachim


Nombre de messages : 534
Date d'inscription : 19/02/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville:
Grade: Aucun

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyMar 11 Mai 2010 - 20:36

Julien.. a écrit:
Selon votre annonce, Votre Grandeur, le bannissement ne prend effet qu'à dater du 12 de ce mois. Donc légalement, il peut encore rester sur le sol flamand.

Quant à la plainte, de toute façon elle ne pouvait être reçue.

Oui ca j'ai pas compris pq le douze?!
Revenir en haut Aller en bas
Skal
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite
Skal


Nombre de messages : 1641
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 31/05/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Capitaine

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyMar 11 Mai 2010 - 22:11

48 heures pour quitter le territoire c'est quand même raisonnable
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
Rosa


Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle EmptyMer 12 Mai 2010 - 0:06

Je clos le dossier
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Contenu sponsorisé





Thibaud - Insulte sur la halle Empty
MessageSujet: Re: Thibaud - Insulte sur la halle   Thibaud - Insulte sur la halle Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Thibaud - Insulte sur la halle
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [TOP] Violence physique & Insulte: Medso.
» TOP - mooglyhh - 20/04/1460 - Insulte et diffamation
» TOP || Insulte Pepinlesage

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser