TOP || Insulte Pepinlesage

Contrevenant :

Pepinlesage

Infraction :

Insulte en taverne envers le citoyen Krattos

Preuve :

Citation :: https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2012/15/1334487495-insulte1.png
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Loi enfreinte :

Citation :: Livre 2 - Chapitre 2- Opus3 - Article 2
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Extrait du casier judiciaire :

Citation :: - 22/11/1458. TOP LP : Procès => 30 écus

Amende :

Mise en procès.

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Témoins: Krattos

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pepinlesage.
Il lui est reproché d avoir insulter en taverne envers le citoyen Krattos.

Ces faits sont passibles de prison.

A savoir que l accusé a déjà été condamné pour trouble à l’ordre public en date du 22 novembre 1458 et condamné à verser 30 écus d’amende.

Voici des extraits de lois enfreintes.

Livre 2 - Chapitre 2- Opus3 - Article 2
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public..

Voici les preuves.

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Témoins de l'accusation : Krattos
Accusé, levez vous.

Je vous informe que :- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876- Vous avez droit à un avocat.
Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges Le 18/04/1460
Par Eulaly de Baylaucq
Procureur des Flandres

coupable, je cloture

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