Gillbert TOP 27-04-1458 [Insultes][1jour prison + 10 écus]

Citation :: Expéditeur : Lafred
Date d'envoi : 2010-04-27 14:15:21

Bonjour

Je souhaite déposer plainte ce jour contre Gillbert pour insultes.
En effet en ce 27 avril 1458, je conversais avec dame Catouline en taverne, lorsque Gillbert est venu nous interrompre afin de quérir mon avis éclairé en tant que juge à la cour d'appel. Ce dernier se plaignait de la justice du comté et notamment du juge totort et du procureur qui le mettait en procès pour des motifs ridicules. Nous avons devisé sur l'interprétation d'une loi. Il est arrivé à la conclusion que je ne savais pas lire et qu'on faisait ce qu'on voulait et moi à la conclusion qu'il devrait apprendre à lire et qu'il aurait moins de soucis avec la justice.
Ce à quoi il m'a répondu "va déféquer salope" et il s'est empressé, fort courageusement de prendre la porte. Peut-être par peur de représailles, mon rouleau a pâtisserie était célèbre à travers les tavernes brugeoises.
Dame Catouline fut témoin de l'échange et pourra en témoigner devant la cour.

Je pense qu'il est tout à fait inacceptable d'insulter un officier de sa majesté, surtout après que l'on soit venu quérir son conseil. Je considère que plus que ma personne c'est les instituions judiciaires et royales que cette personne à insulter.

Par contre nous partons après demain vers l'artois, nous pourrons donc vous faire parvenir nos témoignages par pigeon seulement, sauf si vous pouvez intervenir rapidement, auquel cas nous pourrons nous déplacer demain.

EN vous remerciant par avance

Cordialement
LAfred Van Artevelde
Baronne d'Artevelde
Juge en la cour d'appel du royaume.

[No screen : Comme le coutumier flamand le précise, le témoignage est plus important que la preuve écrite. C'est pourquoi, aucun screen ne sera présenté afin d'appuyer les dires. En plus d'être anti-RP ils sont inutiles]

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Gillbert, le 27 avril à Bruges.

Infraction : Insultes sur la personne de Lafred.

*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici la preuve :
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Bonjour

Je souhaite déposer plainte ce jour contre Gillbert pour insultes.
En effet en ce 27 avril 1458, je conversais avec dame Catouline en taverne, lorsque Gillbert est venu nous interrompre afin de quérir mon avis éclairé en tant que juge à la cour d'appel. Ce dernier se plaignait de la justice du comté et notamment du juge totort et du procureur qui le mettait en procès pour des motifs ridicules. Nous avons devisé sur l'interprétation d'une loi. Il est arrivé à la conclusion que je ne savais pas lire et qu'on faisait ce qu'on voulait et moi à la conclusion qu'il devrait apprendre à lire et qu'il aurait moins de soucis avec la justice.
Ce à quoi il m'a répondu "va déféquer salope" et il s'est empressé, fort courageusement de prendre la porte. Peut-être par peur de représailles, mon rouleau a pâtisserie était célèbre à travers les tavernes brugeoises.
Dame Catouline fut témoin de l'échange et pourra en témoigner devant la cour.

Je pense qu'il est tout à fait inacceptable d'insulter un officier de sa majesté, surtout après que l'on soit venu quérir son conseil. Je considère que plus que ma personne c'est les instituions judiciaires et royales que cette personne à insulter.

Par contre nous partons après demain vers l'artois, nous pourrons donc vous faire parvenir nos témoignages par pigeon seulement, sauf si vous pouvez intervenir rapidement, auquel cas nous pourrons nous déplacer demain.

EN vous remerciant par avance

Cordialement
LAfred Van Artevelde
Baronne d'Artevelde
Juge en la cour d'appel du royaume.
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Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Lafred & Catouline
*L’infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 28 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

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