Astrid84 TOP Insulte et menace envers de sieur Gilbert

Bonjour procureur Icar, j'ai monté un dossier à la demande de sieur Gilbert, souhaitant porter plainte contre dame Astrid84, le courrier qu'il m'a envoyé est dans le dossier.

Citation :

Prévenu :



Infraction :

Insulte et menace part courrier à l’encontre de sieur Gilbert.

Preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img709/8040/astrids.jpg

Loi enfreinte :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Courrier de sieur Gilbert.

Citation :

Expéditeur : Gillbert de L'Enfer
Date d'envoi : 2010-04-16 14:54:36
Bonjour Dame la Prévot,

La présente lettre est pour porter plainte à l'encontre de dame Astrid. La dame en question m'a fait des menaces de mort et m'a insulté gratuitement.

Voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img709/8040/astrids.jpg

J'aimerais voir cette dame répondre de ces actes. En toute confiance, je vous remet ce dossier entre les mains. J'aimerais avoir un suivit de ce dossier je vous prie.

Cordialement
Gillbert

Je refuse cette plainte.
La "victime" vous a montrez que ce qu'il a voulu vous montrer.

L'accusé lui a envoyé un premier courrier pour lui demander de bien vouloir lui rendre les marchandises qu'il lui avait brigandé. Gilbert l'a envoyé baladé et il n'a pas pesé ses mots.

Il est hors de question qu'un brigand qui a brigandé porte plainte contre la victime qu'il a brigandé!!!
Et encore je ne trouve pas que dans son courrier elle l'a menacé de le tuer

Pardon mais quand les insultes vont dans les deux sens, porter plainte alors qu'on brigande une personne est assez déplacé.
Depuis quand vous prenez la défense de brigands?

Si vous lancez le procès j'espère bien qu'il y aura une relaxe
n'importe qu'elle personne aurait été énervé de voir se faire nargué par le brigand qu'il la brigandé

Je ne prends pas la défense d'un brigand votre grandeur, on m'envoie une demande de porter plainte pour insulte et menace, je monte le dossier et je le porte au procureur.

Ce n'est pas à moi de juger, c'est au juge de le faire... Je fais mon travail.

Vous refusez la plainte, je note votre grandeur, moi je n'ai pas à refuser une plainte et je ne savais surtout pas que l'on avait le droit d'insulter et menacer un brigand.

Citation :

Pardon mais quand les insultes vont dans les deux sens, porter plainte alors qu'on brigande une personne est assez déplacé.
Depuis quand vous prenez la défense de brigands?

C'est quoi cette question votre grandeur ?... Vous insinuer que je prends la défense de sieur Gilbert en ayant monté ce dossier à sa demande ?

Joie est très choqué...

Si vous trouvez que je fais mal mon travail révoquez-moi votre grandeur, votre question ne me plait pas du tout.

J'ai prévenu sieur Gilbert que sa plainte est refusée... Voilà sa réponse...

Citation :

Expéditeur : Gillbert de L'Enfer
Date d'envoi : 2010-04-18 16:59:55
Bonjour Dame Joie,


Je regrette mais cela est impossible. C'est la première fois que j'entend une chose semblable. Ce que vous me dite, c'est qu'une victime d'acte criminel peut dire n'importe quoi à son agresseur. en l'occurence, Dame Astrid peu m'insulte, me traiter de tout sorte de chose ignoble en tout liberté seulement parce que je l'ai brigander?... Entre autre fait, dans cette situation, je pourrais a mon tour insulter dame
Astrid car je suis devenu la victime?..
Cela ne tient pas debout. Vous devriez relire le Corpus Législatif de Flandres pour vous rafraichir la mémoire, autant vous que votre Comte.

Opus 2. Droits et citoyenneté.
Citoyenneté :

Art 1 : Toute personne qui possède sa propriété sur le territoire est considérée comme résidant.

Art 2 : Est considéré comme "citoyen du comté", toute personne étant propriétaire terrien et ayant sa propriété (IG) sur le territoire du comté

Droits :
Art 4 : Tout résidant du Comté a le droit de porter plainte s�il est victime d�un délit ou d�un crime décrit dans les lois du Comté.

Op. 3. De la moyenne Justice.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Article 3.

La procédure judicaire suit un protocole précis.
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur ou au Maire pour les infractions aux décrets municipaux.
3. Si le procureur ou le Maire jugent les éléments suffisants pour intenter un procès, ils mettent en accusation la ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l�acte d�accusation du procureur ou du Maire.
5. Première plaidoirie de la défense.
6. Le Procureur ou le Maire ont la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
8. Le procureur ou le Maire font leur dernier réquisitoire dans lequel ils réclament la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.

Comme vous pouvez le voir dans la procedure à suivre à l'intention d'un procès, le Comte n'a rien à voire dans cette histoire.

Vous contrevenez vous même au Corpus Législatif car en aucun endroit il y est citer qu'une victime de brigandage peut en effet insulter, injurié et menacer de mort son agresseur. Vous avez intéret à ouvrir un procès je crois sinon votre vie politique risque d'en prendre pour son rhume.

A bientot

Gillbert

Le procureur sera libre de décider d'ouvrir le procès ou pas
Cependant les menaces envers vous ne me plaise pas.
Demandez les courriers au prés de votre MDL chef "brez"
Vous verrez si c'est normal ou pas.

Car il a provoqué Astrid après sa simple demande de rendre les marchandises qu'il lui avait brigandé.
Fin bref si jamais la personne est coupable durant se procès notre justice va passer pour des rigolos, on aura tout vu, si il ne veut pas se aire insulter il faudrait peut être qu'il arrête de brigander

Oui je sais c'est pour ça que je laisse libre arbitre à la justice.
Désolé si je vous ai fait de la peine Joie

J'ai pas encore levé la main rassurez vous

Cher Comte
Chere Joie
Cher Icar

Je pense que le plus simple est d'ouvrir ce dossier et de le déposer au tribunal
Il est juste que une menace de mort peut être une cause de procés maintenant quant au verdict s'est au juge, en l'occurence, moi-même, de le donner ....

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la dénommée Astrid84, le 10 avril à Bruges.

Infraction : Insultes.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img709/8040/astrids.jpg

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'elle n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Sera appelé à témoigner : Gillbert

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres