Totort - Appel à la révolte + insultes[Coupable]

Nom de l'accusé : Totort, habitant de Dunkerque

Nom de l'accusant : Hermione-granger -bougmestre de Dunkerque

Date : Le 7 Mars

Motif : Messire Totort a clairement fait un appel à la révolte sur la halle de Dunkerque avec en plus insulte en taverne

Preuves :





Lois enfreintes:

Livre II de la justice; chapitre II de la justice, opus III de la moyenne justice; article 2

| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le chateau ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.


Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Témoin : Carl 59, Maréchal des logis de la ville de Dunkerque

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Totort le 7 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir appelé à la révolte en Hall de Dunkerque et d'avoir insulté la bourgmestre de Dunkerque en taverne devant le maréchal des logis de la ville.

Voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img194/1516/rrtotort2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img218/1672/rrtotort.jpg

Lois enfreintes:

Livre II de la justice; chapitre II de la justice, opus III de la moyenne justice; article 2

| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le château ou la mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les terres flamandes.
Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Carl 59, Maréchal des logis de la ville de Dunkerque

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 8 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandre

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Totort.

Attendu l�infraction du Corpus Législatif,
Entendu les différents témoignages
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Totort coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de cinq (5), trois (3) jours de mine. Il est demandé à la Prévôté de bien vérifier l�application de la peine.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.


Donné pour valoir ce que doit,
Fait à Bruges, le 20 mars 1458,

Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.