Peuple des Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Sernays.
Il lui est reproché d’avoir insulté Ascalon, noble Flamand.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=364413sernays_insulte2.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=809444sernays_insulte3.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=671259sernays_insulte4.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=339886si.jpgCes faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
De plus, je citerai cet extrait des droits et devoirs de la noblesse :
Livre I, Opus 6.
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu’ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s’applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.
Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.
*Le Procureur se tourna vers l’accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Ascalon sera appelée à témoigner.
Accusé, la Cour vous écoute !
Fait le 29/11/1457 à Tournai,
Par Ascamion
Procureur de Flandres.
