Adarkar TAOP Blé 23/01/1458 [coupable]

Adarkar

Né le 4 Janvier 2010 Bléiculteur
Messire le Procureur,
Voici le dossier de Sieur Adarkar qui vend sa récolte de blé entre le TBP et le BP chose interdite selon nos décrets à Tournai .Après plusieurs courriers de ma part , il ne veut rien n'entendre et me demande même de remettre le dossier entre vos mains

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Preuve marché
Preuve Achat
Lettre de relance envoyée le 30 janvier 1458 :

Citation :

Messire,

A ce jour , vous n'avez toujours pas honoré la conciliation en rachetant sur le marché de Tournai , un fruit à 11.40 écus. Je vous laisse encore 24h00 pour regulariser la situation sinon je serai dans mon devoir de remettre votre dossier aux mains du Procureur

Cordialement
Keewy
Maréchale des Logis Chef

Sa réponse:

Citation :

Expéditeur : Adarkar
Date d'envoi : 2010-01-31 09:59:25
merci de ne pas se tromper de destinataire ...

Répondre

JE REVE LA

et mon nouveau et dernier courrier envoyé le 31/01/1458 :

Citation :

Messire,

Sachez que je ne me suis pas trompée de destinataire
Vous vous êtes mis en infraction avec nos lois le 23 janvier dernier en vendant votre blé à 12.65 écus, chose interdite selon nos decrets en vigueur
Je vous redonne copie de la lettre que je vous ai envoyé

Je vous prie au plus vite de bien vouloir régulariser votre situation dans les 24h00, ou je remet votre dossier aux mains du procureur

Cordialement
Keewy
MDL Chef




"Messire,

Vous êtes en infraction sur le marché de Tournai, vous vendez du blé entre le TBP de 11.80 et moins et le BP de 12.70 et plus.

Vous devez dès à présent retirer vos sacs- de blé à 12.65 écus.

Soit vous les mettez à 11.80 pour que la mairie les rachètes, soit 12.70 et vous patientez. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Vous devez aussi payer une amende de conciliation en achetant un fruit à 11.40 écus dans un délai de 48 heures.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Chef
Keewy

P.J.:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 11.80 écus"

Sa réponse:


Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP
les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

-"Lancé."

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Adarkar en date du 23 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu du blé entre le BP et le TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=775424ble_12.65_le_22jan58.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=904017adarkar_ble.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Arrêté municipal de Tournai sur les BP et TBP :
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

*Se lève ... lentement, tourne la tête vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

-Le maréchal de logis chef Keewy sera appelé à témoigner.
-La conciliation a été proposée a plusieurs reprises par le maréchal de logis chef Keewy :


* 30 janvier première relance du Maréchal des logis chef Keewy *

« Messire,

A ce jour , vous n'avez toujours pas honoré la conciliation en rachetant sur le marché de Tournai , un fruit à 11.40 écus. Je vous laisse encore 24h00 pour regulariser la situation sinon je serai dans mon devoir de remettre votre dossier aux mains du Procureur

Cordialement
Keewy
Maréchale des Logis Chef »

----------------------

* La réponse d'Adarkar *

« Merci de ne pas se tromper de destinataire ... »

----------------------

* 31 janvier nouvelle relance du Maréchal des logis chef Keewy * :

« Messire,

Sachez que je ne me suis pas trompée de destinataire
Vous vous êtes mis en infraction avec nos lois le 23 janvier dernier en vendant votre blé à 12.65 écus, chose interdite selon nos decrets en vigueur
Je vous redonne copie de la lettre que je vous ai envoyé

Je vous prie au plus vite de bien vouloir régulariser votre situation dans les 24h00, ou je remet votre dossier aux mains du procureur

Cordialement
Keewy
MDL Chef

"Messire,

Vous êtes en infraction sur le marché de Tournai, vous vendez du blé entre le TBP de 11.80 et moins et le BP de 12.70 et plus.

Vous devez dès à présent retirer vos sacs- de blé à 12.65 écus.

Soit vous les mettez à 11.80 pour que la mairie les rachètes, soit 12.70 et vous patientez. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Vous devez aussi payer une amende de conciliation en achetant un fruit à 11.40 écus dans un délai de 48 heures.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Chef
Keewy

P.J.:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 11.80 écus" »

----------------------

* La réponse d'Adarkar *

https://2img.net/r/hpimg10/pics/742456adarkar_lettre.png

----------------------

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 9 du mois de février de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Icarionnoste
Procureur de flandres


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

Messire Adarkar la loi doit être connu de tous.
Vos courriers montrent bien que vous l'a connaissez mais que vous y passez outre.
Je vous demanderai à l'avenir de faire attention au ton que vous employez devant un maréchal des Logis.

*Se tourne vers le Juge*

Votre honneur,

Etant donné qu'une conciliation a été refusé de la part de l'accusé et que plusieurs rappels lui ont étaient envoyé.
Je demande une amende de 10 écus et l'obligation d'aller réviser le Corpus législatif

(il y a un bug sur ce proces)