Chantyl le 13/01/1458 brigandage ( procure ) [Relaxé]

charge brigandage sur messir Otta19 et messir Tagada

infractent

Informations sur Chantyl

Né(e) le 24 Novembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Niveau : 2
Points de réputation : 75
Argent : 1

Chantyl est boulanger.
Chantyl possède un culture du blé.

Dernière connexion le 14 Janvier 2010 à 05h42

extrair du casier jusdiciaire flament

Chantyl :

Spoiler:

Loi enfreinte:

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


preuve
fournie par messsir Otta19

Posté le: 13 Jan 2010 14:37 Sujet du message:

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Otta arriva au bureau de police, un bandage neuf sur le bras. Saluant les gens du poste, il prit la parole.

"Bonjour! Je suis Otta de Bruges. Hier, en compagnie de Tagata, je suis partis de Anvers en direction de Ghent. Par contre, durant le voyage, un groupe de trois individus nous attaquèrent. Prenant soldiement mon arme, je me deffendis et infligea, à l'aide de mon confrère, une bonne correctino aux brigands:"



"Les individus étant suspectés de crime auparavant, je réclame donc jsutice pour les pauvres brigands que j'ai battu."

preuve
fournie par messir Tagada

Je confirme ses dires. Nous étions sur le chemin entre Anvers et Ghent quant ce groupe à tenté (et c'est bien planté ) de nous détrousser. Néanmoins aucune raison qu'ils ne s'en sortent comme cela. D'autant qu'à ce qu'on m'a dit ils étaient déjà dans le collimateur de la justice.

(Au besoin je peux aussi vous fournir un screen mais comme on a les mêmes évènements je ne suis pas sur que ça soit utile?)

Tagata a écrit:

Remarque ça nous a fait un bon défouloir. Sur ce, voici ma preuve (screen) concernant cette tentative de vol.



Je pense qu'avec ça y a de quoi s'occuper d'eux.

infractent et témoins

infractent

Dame Chantyl

témoins

messir Otta19
messir Tagada

plainte recceuillie par

Henrijean01
lieutenant de ghent

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Chantyl en date du 13 du mois de Décembre de l’an de grâce 1457 sur les routes entre Anvers et Ghent.

Il lui est reproché d’avoir tenter de brigander en utilisant la force.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img508/8148/83895983.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img62/723/preuverr.jpg

Casier Judiciaire de l’accusé :

- 22/05/1457 -Noeud brigandage - Procès coupable -3 jours de prison et 50 écus d'amende
-30/06/1457-Noeud- Brigandage-procèscoupable -5 jours de prisonet 2 mois de Bannissement


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Otta19 ainsi que Tagata seront appelés à témoigner
°Il n’y a pas eu de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 15 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

Accusé, levez-vous !

La tentative de brigandage n'étant pas définie dans notre Corpus Législatif, je me vois dans l'obligation de prononcer la relaxe.

Attention toutefois, les lois peuvent changer.

Fait le 31/01/1458 à Tournai
Par Ascalion
Juge de Flandres.