Chantyl - Brigandage - 21/03/57

Contrevenant:



Charges:

Brigandage sur la personne de Sieur Baverelo

Preuve:



Loi enfrainte:

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Témoins:

Baverelo

Chargé de l'enquête:

Lieutenant Touf2skunk

Suivi de l'affaire:

Procure
Date de mise en procure: 24 mars 1457

En attente de la réponse si la victime porte plainte ou non. Le courrier à été envoyé aujourd'hui le 25 mars en début d'après midi.

L'affaire à eu lieu sur le chemin entre Anvers et Gent... Est-ce que je dois transférer le dossier au lieutenant des villes concerné ou est-ce qu'on ne tient pas compte des juridictions?

(désolé c'est mes premier dossier de mise en procure, je remplace Jeromator pendant son absence)

enfin du nouveau dans l'affaire:

Citation :

Expéditeur : Baverelo
Date d'envoi : 2009-03-29 20:35:59
Bonjour

bien entendu je porte plainte et j'ai reçu une demande de monsieur Xianjing procureur des Flandres et il y aura un dossier en instruction

Merci beaucoup

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Chantyl en date du 21 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Baverelo


*Sort ses preuves*
http://img5.imageshack.us/my.php?image=plaint101.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Procédure lancé le 20 Avril