Ewok13 esclavagisme 20/11/1457 [Coupable]

EWOK13

Né le 19 mars 20098 cultivateur blé et maïs

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Ewok13 qui vient d'embaucher Dame Minimiss420 pour seulement 12 écus. Ci joint voici un extrait de son casier judiciaire qui montre bien que c'est la 3eme fois qu'il prend ses employés pour des esclaves. Je ne lui pas envoyé de courrier de conciliation, je vous dépose le dossier directement

Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:
Emploi pris
Extrait casier judiciaire

Lois enfreintes :

"Op. 2. De la basse justice
Article 2.
De l’Esclavagisme :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives


les témoins et les personnes impliquées :
Minimiss420/ keewy

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Ewok13 en date du 20 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d'avoir embauché Dame Minimiss420 pour un salaire de 12 écus.
Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/980012ewok_emploi.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Keewy sera appelé à témoigner.

° Dame Minimiss420 sera appelé à témoigner également.

° La conciliation n'a pas été proposée du fait du nombre de récidive important :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/364435ewok_casier.png

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Dunkerque le 21/11/1457,
Par Ascamion
Procureur du Comté de Flandres.

Ewok13, vous avez déjà été impliqué dans des affaires d'esclavagisme 2 fois dans le passé. N'avez-vous pas retenu la leçon depuis ? Quoiqu'il en soit, puisque vous ne semblez toujours pas faire attention à vos offres d'embauche, cela veut peut-être dire que l'amende n'est pas assez significative.
Essayez, la prochaine fois, de faire plus attention.
(pour le salaire minimal proposé dans le menu déroulant, nous ne pouvons pas le changer. ce sont les admins qui s'en occupent. sachant que certains comtés acceptent surement les embauches à 12 écus, je ne pense pas que cela puisse changer).

Votre Honneur,
Je tiens à insister sur le fait du nombre de récidives. Cependant, il apparait que l'accusé à toujours honoré la conciliation qui lui était proposée.
La solution qu'il nous propose, à savoir dédommager directement Minimiss420, est intéressante. Mais est-ce que ce sera fait ?
Je vous laisse choisir entre ceci et une amende significative.

Fait à Dunkerque le 22/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.