[Dafbat-TOP Marchand ambulant illégale]->procès [Annulé]

Contrevenant :



Infraction :
Vente de 4 bouteilles de lait pour 10.90 écus.

Preuve :
30-09-2009 15:50 : Vous avez acheté à Dafbat 4 bouteilles de lait pour 10,90 écus.

Loi enfreinte:

Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Amende :

10.90*4=43.6 écus de profits
Chiffre d'affaire est entre 0 et 50 écus ---> 5 écus d'amende.
5+3.66= 8.66 écus pour le sac de maïs

Courrier envoyé le 30/09/1457 :
Sieur Dafbat

Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez mis en vente sur le marché XXX XXXXXXX au prix de XXX écus.

Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation ou/et escroquerie :

Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende explicitée ci-dessous :

- Un sac de maïs à 8.66 écus.

Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. C'est pourquoi, pour vous acquittez de cette amende, je vous prierai de bien vouloir acheter le sac de maïs à 8.66 écus.
Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoin quotidiens en nourriture.

Le sac sera mis en vente sur le marché dans la journée, vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Papillondenuit
Sergent de police de la ville d'Antwerpen.

Témoins et personnes impliquées :
Papillondenuit

Citation :

Expéditeur : Dafbat
Date d'envoi : 2009-10-02 10:47:02
bonjour,

Je m'exuse pour vendre mon lait sur la marche, j'avais ecrit 2 lettre a dragonf1re mais il n'as pas repondu. Maintenant je sais que c'est drag0nf1re.

J'ai oublier de achter le mais parce que ma femme est tres malade en heusden et je suis parti tout suite.

Je dois revenir en anvers pour vendre du laine et je vendreras cette mais qunad je reviens.


excuser moi pour ca.

cordialement.

Dafbat

D'accord, je vais attendre encore un peu, je vais lui ré-envoyé un message pour pas qu'il n'oublie son amende de 8.66 écus.

Citation :

Bonjour sieur Dafbat,

du maire quatre bouteilles de lait à 10.90 écus. Antwerpen, vous nous aviez écrit pour nous demander d'être patient, car votre femme était malade. Alors vous n' avez pas eut le temps de vous aquittez de votre amande.

D'ailleurs, vous nous aviez parler d'un retour chez nous pour vendre de la laine. Nous attendons toujours votre retour pour que vous puissiez venir payer votre amende de 8.66 écus.
Cordialement.

Jozéphine, adjointe au lieutenant de la ville d'Antwerpen.

Non... toujours rien...
Et je ne l'ai pas vu passé au guet

Je surveille mais sans trace de lui...

Citation :

Sieur Dafbat,
Il y a déjà quelques temps, vous êtes venu sur nos terres en visite. Vous aviez commit une infraction: La vente de 4 bouteilles de lait pour 10,90 écus sans l'autorisation du maire d' Antwerpen. Vous nous aviez écrit pour nous demander d'être patient, car votre femme était malade. Alors vous n' avez pas eut le temps de vous aquittez de votre amande.

D'ailleurs, vous nous aviez parler d'un retour chez nous pour vendre de la laine. Nous attendons toujours votre retour pour que vous puissiez venir payer votre amende de 8.66 écus.

Nous aimerions un retour de pigeon pour connaitre vos éventuels déplacement pour venir payer votre amende. Vous disposerez de 4 jours pour nous donnez de vos nouvelle. Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt de venir payer votre amende dès que possible.

Cordialement.

Jozéphine, adjointe au lieutenant de la ville d'Antwerpen.

Finalement, Sieur Dafbat à payé son amende aujourd'hui le 16 décembre.

Dossier Clos