Lesche - TOP fruit [10 écus]

LESCHE

Né le 26 janvier 2009, éleveur de moutons

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Lesche qui s'est fait prendre en flagrant délit de vol de fruits sur notre marché le 22 octobre 1457
Il n'a pas répondu à nos courriers ainsi qu'à la lettre de relance , et n'a donc pas honoré la conciliation
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Sergent Tirya

Preuves:


Preuve n°2

Lettres envoyées:

Citation :

Missive envoyée le 22 octobre 1457 par le sergent Tirya

Messire,

vous avez acheté sur le marché de la ville de Tournai 2 fruits au prix de 9,50 écus.

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Vous achèterez un fruit au prix de 12 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.


Respectueusement,

Sergent de la Maréchaussée
Tirya

Citation :

Courrier de relance envoyé le 24/10/57 :

Citation:
Messire

A ce jour, vous n'avez toujours pas honoré votre dette en rachetant un fruit au prix de 12 écus.

Le fruit vous attend sur le marché !

Je vous enjoins donc de régler ceci le plus rapidement possible, dans le cas contraire votre dossier sera transmis et un procès sera ouvert à votre encontre.

Cordialement

Sergent Tirya

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP seule la mairie est autorisée à le faire

les témoins et les personnes impliquées :
Jeandebueil

Il est ou le Lesche j'en ai marre hein pas l'heure de lécher du fruit hein
Si le proces est toujours en cours qu'on me donne des nouvelles du Lesche

Il est en Bourgogne, j'irai contacter les autorités la bas pour voir si on peut faire quelque chose

Citation :

Expéditeur : Sirantonio de Licors
Date d'envoi : 2010-02-15 20:25:56
Bonjour,

Bien sur, envoyez moi l'acte d'accusation.
Nos deux Duchés étant liés par un traité de coopération Judiciaire, nous nous ferons un plaisir de rendre justice.
Je vous tiendrai au courant des avancements du procès.

Cordialement,

Sirantonio
Procureur de Bourgogne.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lesche en date du 22 du mois d'Octobre de l’an de grâce 1457 en la bonne ville de Tournai.

C'est fait prendre en flagrant délit entrain de voler des fruits sur nos marchés

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :



Preuve n°2

Lettres envoyées:

Citation :

Missive envoyée le 22 octobre 1457 par le sergent Tirya

Messire,

vous avez acheté sur le marché de la ville de Tournai 2 fruits au prix de 9,50 écus.

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Vous achèterez un fruit au prix de 12 écus dans un délai de 48 heures, si passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.


Respectueusement,

Sergent de la Maréchaussée
Tirya

Citation :

Courrier de relance envoyé le 24/10/57 :

Citation:
Messire

A ce jour, vous n'avez toujours pas honoré votre dette en rachetant un fruit au prix de 12 écus.

Le fruit vous attend sur le marché !

Je vous enjoins donc de régler ceci le plus rapidement possible, dans le cas contraire votre dossier sera transmis et un procès sera ouvert à votre encontre.

Cordialement

Sergent Tirya

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP seule la mairie est autorisée à le faire

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
les témoins et les personnes impliquées :
Jeandebueil
°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 15 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur de Flandres


Accusé, la Cour vous écoute !

en fait tout cela avait été fait depuis bien longtemps

Citation :

Et bien, on dirait que l'accusé se fiche de notre justice. Non seulement il ne répond pas à la maréchaussée Flamande, mais en plus il tente de fuir en Artois et ne se présente pas à son procès !

Votre Honneur,
Étant donné que l'accusé essaie de se défiler et ne répond pas de ses actes, je pense qu'il mérite une peine exemplaire qui lui apprendra à ne pas recommencer.
Quelques écus auraient suffit, mais arrondissons à 10 ou 15 écus, puisque l'accusé semble vouloir échapper à son procès.

Fait le 27/11/1457 à Tournai
Par Ascamion
Procureur de Flandres

[quote]Procès ayant opposé Lesche au Comté d'Artois

Lesche était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
VU les dispositions relatives à l'achat de pain ;

ATTENDU QUE sieur Lesche a bel et bien enfreint les règles municipales ce dont il s'excuse ;

PAR CES MOTIFS reconnaissons l'accusé COUPABLE et le condamnons à 10 écus d'amende.

Fait à Cambrai le 27 décembre 1457 par Mgr Otto Bismarck, juge d'Artois
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.