[Zebor - TOP Blé] [En cours]

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Zebor en date du 5 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir acheté 4 sacs de blé pour 12,50 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg8/pics/623264blezebor.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre du blé entre 11,80 et 12,80 écus.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant Keewy sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Procès lancé

* Ayant attendu vainement la défense de l'accusé, le procureur prit la parole. *

Et bien, encore un qui se fiche de la justice !

Votre Honneur,

Le témoignage du Maréchal des Logis chef Keewy est suffisant pour pouvoir affirmer que Zebor est coupable des faits qui lui sont reprochés. Il n'y a rien à ajouter.
Ayant ignoré la conciliation, puis le tribunal, je pense que cette personne mérite une peine minimale de 5 écus.

Fait à Tournai le 28/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.

Réquisitoire lancé