La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

 

 [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Karpatz

Karpatz


Nombre de messages : 1141
Date d'inscription : 17/05/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal des logis Maréchal des logis

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] EmptyJeu 22 Oct 2009 - 18:15

Voici le dossier de Ameriee pour deux brigandages qui interviennes alors que la personne a déjà un casier pour des cas similaire

Citation :
Charges:

Ameriee, Né(e) le 25 Janvier 2009, Arras (artois), niv 1

Description de l'infraction

2 cas de brigandage sur les personne de Olaf15 et Alexandrine

Preuves:

pour le dossier d'alexandrine

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Screndeghent

pour le dossier de Olaf15

Citation :
Bonjour

je suis Olaf15 vice chancelier de Guyenne et je viens porter plainte contre Ameriee Qui m' a racketter et derober la somme de 25 ecus

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] 09102008085786159


extrait du casier judiciaire :

Citation :
- Le 18/05/1457, Antwerpen : TOP Brigandage : Procès => 3 jours de prison & 15 écus d'amende.
-21/07/1457- Noeud-Brigandage-Procure-Coupable 5 jours de prison-

Loi enfreinte:

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Courrier envoyés/reçus :


henrijean01
sergent de ghent
Revenir en haut Aller en bas
Eloelo

Eloelo


Nombre de messages : 6794
Date d'inscription : 14/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Antwerpen /Bruges
Grade: Aucun

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: Re: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] EmptyJeu 22 Oct 2009 - 19:24

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Ameriee en date du 19 et 20 Octobre de l'an de grâce 1457, sur la route reliant Anvers à Ghent.

Il lui est reproché d’avoir racketté Dame Alexandrine le 19/10, et Messire Olaf15 le 20/10.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img18/6960/screndeghent.png
https://nsa11.casimages.com/img/2009/10/20/09102008085786159.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourna vers l’accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La victime, Dame Alexandrine, sera appelée à la barre.

° Le seconde victime, Messire Olaf15, sera également appelé à témoigner.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com/
Ascalion

Ascalion


Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: Re: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] EmptyLun 26 Oct 2009 - 13:53

J'ai pris contact avec le procureur Artésien au cas où il se serait barré...
Revenir en haut Aller en bas
Ascalion

Ascalion


Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: Re: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] EmptyMar 27 Oct 2009 - 10:34

* Après avoir écouté les témoignages, le procureur prit la parole en direction du juge. *

Votre Honneur,

Le fait qu'Ameriee ait brigandé ces deux citoyens sur les chemins est indiscutable.

Il est évident que cette personne n'a pas souhaité se présenter à son procès, et se fiche de notre Justice.
Je tiens également à souligner qu'elle n'en est pas à sa première tentative, et avait déjà fait l'objet d'une plainte pour vol.
Au vu de ces circonstances aggravantes, il me semble normal qu'elle écope d'une lourde peine.

Fait à Tournai le 27/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.
Revenir en haut Aller en bas
Ascalion

Ascalion


Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: Re: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] EmptyVen 30 Oct 2009 - 18:09

100 écus d'amende et 2 jours de prison.
L'accusé étant à Rotterdam, j'imagine que la peine sera effective à son retour en Flandres. Et s'il ne revient pas, j'ai envie de dire tant mieux Smile
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: Re: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] EmptyVen 30 Oct 2009 - 18:20

Le verdict s'applique automatiquement dès qu'il est prononcé peu importe où elle se trouve, elle est en prison et a vu sa bourse diminuer.

Elle risque de repasser en Flandres, à surveiller donc Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty
MessageSujet: Re: [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]   [Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Ameriee - TOP Brigandage] [Terminé]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Ameriee - TOP Brigandage]
» Ameriee - Brigandage sur Spietato - 18/10/1458
» Ameriee - Brigandage sur Humphreys - 18/10/1458
» [TOP] Vauxal -Brigandage - 9 avril 1461 [TERMINE]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser