Ameriee - Brigandage sur Spietato - 18/10/1458

Ameriee
Née le 25 Janvier 2009

Charges:

Dame Ameriee à brigandée cette personne, Messire Spietato à été victime de brigandage dans la nuit du Jeudi 14 au Vendredi 15 Octobre. Dame Ameriee à déjà eu 3 procès pour brigandage, visiblement cela ne lui suffit pas. Voici donc son dossier afin que vous puissiez vous en occupez au plus vite.

Cordialement,

Calyn

Suivi du dossier:
Calyn

Preuves:

Copie du courrier reçu par le prévôt :

Spietato a écrit:

Bonjour Elo,

J'ai été victime, dans la nuit de Jeudi 14 au Vendredi 15 Octobre, d'un racket. J'en ai aussitôt fait part à la maréchaussée de Ghent, mais je n'ai reçu aucune réponse !

Je souhaiterais que tu me fasses connaitre la démarche à suivre pour récupérer mon bien et faire condamner la pourriture qui m'a fait ça. Je dois te dire que j'ai bien eu le temps de reconnaitre son visage et que je serais capable de la reconnaitre entre mile !

Amicalement,

Spietato,

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Spietato,

j'aurais préféré comme preuve le screen.
On dira que ça suffira.

Je lance le procès lorsque j'aurai accès à mes bureaux.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nomméeArmeriee en date du 15 octobre de l’an1458.

Il lui est reproché d’avoir brigandé le sieur Spietato dans la nuit du 14 au 15octobre de l’an 1458. Il s’agit de plus du 3^ème brigandage de ladame. Le procès est par conséquentobligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :

Spietato a écrit:

Bonjour Elo,

J'ai été victime, dans la nuit de Jeudi 14 au Vendredi 15 Octobre, d'un racket.J'en ai aussitôt fait part à la maréchaussée de Ghent, mais je n'ai reçu aucuneréponse !

Je souhaiterais que tu me fasses connaitre la démarche à suivre pour récupérermon bien et faire condamner la pourriture qui m'a fait ça. Je dois te dire quej'ai bien eu le temps de reconnaitre son visage et que je serais capable de lareconnaitre entre mile !

Amicalement,

Spietato,

Ceci va à l’encontre du corpus législatif desFlandres :
Op.3, Art.2 :
Constitue un acte de Trouble
à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser.


Or toute infraction au corpuslégislatif des Flandres est passible de poursuite judiciaire, comme précisé dansledit texte :
Livre 1, chap II, Op1, Art 1 :
Tout crime et délit commis dans leComté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sanationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 2.2 :
La moyenne Justice comprend tous lesdélits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le CorpusLégislatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissezun, vous pouvez dès
maintenant l’invitera la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime Spietato

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établile 25 octobre de l’an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres