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 [Corbin - TOP Pain] [En cours]

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Eloelo

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MessageSujet: [Corbin - TOP Pain] [En cours]   [Corbin - TOP Pain] [En cours] EmptyLun 19 Oct 2009 - 20:22

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Corbin en date du 3 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir acheté 1 miche de pain au prix de 6,30 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
03-10-2009 08:20 : Vous avez vendu à Corbin 1 miche de pain pour 6,30 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du pain à 6,30 écus ou moins (TBP).

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame ZoLéalie sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.


Dernière édition par Eloelo le Mar 20 Oct 2009 - 19:58, édité 1 fois
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Rosa
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MessageSujet: Re: [Corbin - TOP Pain] [En cours]   [Corbin - TOP Pain] [En cours] EmptyLun 19 Oct 2009 - 21:50

Procès lancé
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MessageSujet: Re: [Corbin - TOP Pain] [En cours]   [Corbin - TOP Pain] [En cours] EmptyLun 26 Oct 2009 - 13:29

Avez-vous reçu le réquisitoire ? Sinon, je vous le rédige.
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MessageSujet: Re: [Corbin - TOP Pain] [En cours]   [Corbin - TOP Pain] [En cours] EmptyLun 26 Oct 2009 - 13:48

Si il est pas là, il est a faire Wink
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Ascalion

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MessageSujet: Re: [Corbin - TOP Pain] [En cours]   [Corbin - TOP Pain] [En cours] EmptyLun 26 Oct 2009 - 14:09

* Après avoir écouté les divers intervenants, le procureur se leva et pris la parole. *

Corbin, quelque soit votre situation, vous ne pouvez pas vous permettre d'enfreindre la loi, qui est, je le rappelle, universelle. En travaillant à la mine, vous gagnez assez d'argent pour pouvoir vous acheter une miche de pain chaque jour, et en fin de semaine, il vous reste même assez d'argent pour acheter de la nourriture plus savoureuse ou payer quelques verres à vos amis.
De plus, j'aimerai que vous m'expliquiez pourquoi vous avez ignorer nos forces de police, qui auraient pu vous éviter un procès.

Je vous invite à aller prendre connaissance de la grille des prix, qui est généralement affichée à la mairie. Cette grille n'est pas là par hasard, et tout le monde se doit de la respecter.


* Le procureur se tourna ensuite vers le Juge. *

Votre Honneur,
Cette personne est accusée de n'avoir acheté qu'une seule miche de pain à un prix auquel il lui était interdit d'y toucher. Laissons cette personne tranquille, en espérant qu'elle ai retenu la leçon. Je demande une peine symbolique de quelques écus seulement.


Fait à Tournai le 26/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.
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Rosa
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MessageSujet: Re: [Corbin - TOP Pain] [En cours]   [Corbin - TOP Pain] [En cours] EmptyMar 27 Oct 2009 - 0:58

Réquisitoire affiché.
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