archives - depot de plaintes - bruges dec/jan 1456

Charges:
MA maïs, meneer Michrard a vendu 10 maïs sans autorisation municipale, de plus il est coupable de brigandage en terre flamande.

Infractant :


Preuve :



Missive envoyée



Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
|
Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou
obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou
découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les
marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt
ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont
ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des
marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander
l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou
d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou
vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé
de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute
concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et
l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera
considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

les témoins et les personnes impliquées :
Infractant :Michrard
officier de police : Dolonov
témoin : -

Voici les preuves de vente de bois illégal sur le marché:

Charges:

Michrard
à vendu des stères de bois sur le marché, sans autorisation, et surtout
en contraire contradiction avec la règle d'exclusivité de vente du bois
à Anvers.

Infractant:



Preuves:




Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
|
Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou
obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou
découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les
marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt
ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont
ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des
marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander
l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou
d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou
vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé
de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute
concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et
l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera
considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

les témoins et les personnes impliquées :
Infractant :Michrard
officier de police : Jeromator
témoin : -

Jeromator est le maire plutot que l'officier de police.

La conciliation a t-elle etait tenté ? si non pourquoi ?

Merci

y'a t'il eu conciliation.
je prefererai tenter de recup un peu d'ecus

Accusé :



Infraction :

Insultes, harcellement sexuel, outrage publique lié à la pudeur.

Preuve :












Témoins :

Catouline
Saan
Dolonov

Plaignants :

Catouline
Saan

Heu ça c'est pas pour moi.
Direct dossier a choup pour eradication

voila dossier fait.
de toutes façons en ce penchant sur le cas ils verront bien si y'a multi

et hop un proces d'economiser

.

pas de reponses, je classe, tant pis

pas de reponses je classe