archives - depot de plaintes - tournai- dec/jan 1456

Charges:
TAOP tentative de révolte

Infractant :



Preuve :



Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :

|Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

les témoins et les personnes impliquées :
infractant Eusebe
officier de police Misskanoueg
témoin
situation de l'affaire
conciliation
- preuve -
procure
- date de mise en procure -
- résultat de la procure -

Charges:
tentative de brigandage sur le Louis-Alexandre de Clairambaut

Infractant :



Preuve :

Citation :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
infractant Michrard
agent de police : Lieutenant Misskanoueg
témoins : Louis Alexandre

Charges:
brigandage sur Dame Katelyn

Infractant :



Preuve :

Citation :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
infractant Bad_le_grand
agent de police : Lieutenant Misskanoueg
témoins : Dame Katelyn

situation de l'affaire
procure
- date de mise en procure le -
- résultat de la procure -

Charges:
brigandage sur Dame Katelyn

Infractant :



Preuve :

Citation :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
infractant Michrard
agent de police : Lieutenant Misskanoueg
témoins : Dame Katelyn

situation de l'affaire
procure
- date de mise en procure le -
- résultat de la procure -

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Eusebe en date du 24 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir :

1) Fait une tentative de révolte

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/24/img-081715yrb9n.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Publique par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Citation:
Op. 3 de la moyenne justice - article 2 :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Misskanoueg sera appelée à témoigner.
°Pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Michrard en date
du 22 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir :

1)Tenté de brigander un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/25/img-191619b677a.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.




*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Louis_Alexandre seront appelés à témoigner.
° Pas de conciliation


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Michrard en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.




*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Il s'agit d'une récidive


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Bed_le_grand en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Michrard en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d’avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.




*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Pas de conciliation


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.




*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Il s'agit d'une récidive


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

*Rosa regarde l'accusé et dit:*

Vous vous ennuyez, fort bien, c'est dommage pour vous, vous auriez pu trouver avantage à connaître Aristote, ou des amis, vous vous en seriez mieux porté. La révolte n'est pas une réponse à l'ennui. Nuire n'est pas un remède à l'ennui. Je requiers à votre égard un jour de prison et 20 écus d'amende.

*Fait par Rosa de Leffe, le 05 décembre 1456*

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