Dépôt de plainte de Ghent ~ Archives 28/03/1456

Dossier à mettre en procés: Arthur93230 TOP insulte

Charges:




Suivi du dossier:
En procès direct!!!!!

Preuves:
Courrier reçu par moi même ce jour :



Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

J'ajoute les circonstances aggravantes pour insulte envers une personne noble.

les témoins et les personnes impliquées :
Moi même!!

EDIT : mais vérifiez quand même sa fiche avant, j'ai demandé l'éradication à LJS.

Réponse de LJS à ma demande d'éradication :



Merci donc de mettre cet individu en procès.

Accusation d'Arthur TOP faite le 1er mars

Comme me fait remarquer le comte, il semblerait que ce messire ne s'alimente plus ...

Alineaire

Messire le lieutenant

Concernant l'accusation de TOP de Thalesdu77, il dit avoir acheté le pain lors de la période de conciliation. Qu'en est il ??

Alineaire
Procureur

Dossier à mettre en procés: Darktueur TOP embauche illégale

Charges:

embauche Arghanta à 19 écus pour 19PI

Suivi du dossier:
Récidiviste:
-Embauche Pimousses a 18.00 écus pour 19 points d'intelligence le 03-02-08 Affaire classée. Amende de 3.00 écus

Preuves:



Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

les témoins et les personnes impliquées :
Madpompon

A mettre en proces TOP Agression




Agression grave

Preuves













Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :

Annabelle01
Cherry46
Kadfael

Accusation de Solox pour TOP en raison de graves insultes Réalisée ce matin !

J'oublie pas Darktueur.

Alineaire

Accusation de Darktueur pour TOP embauche illégale faite ce matin

Alineaire
Procureur

Preuves:







RICIDIVE:

embauche Yocas à 15 écus pour 5PI le 20/02/08 Affaire classée amende de 7,50 écus


Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Encore lui




http://img368.imageshack.us/my.php?image=rrlp6.jpg

Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Solox parmi les assaillants Loi enfreinte: Op. 3. Article 2 : Du Trouble à l’Ordre Publique : |Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque perpètrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent. les témoins et les personnes impliqué Tdm67

Étant donné qu'on viens injustement de m'accusé d'avoir soumis un dossier au procureur sans preuve, je vous donne un print de ce que j'ai recu.

J'ai demandé a Tdm un print de son évement, mais je crois qu'il ne sait pas comment faire.

De plus, ce matin (heuuu matin pour moi) j'ai appris que Solox etait mort donc le dossier ne sert a rien.

Voila désolé pour le dérangement

D'accord pas de probleme je vais le surveiller ne vous inquitez pas...

Messire Solox est de retour a la vie....

Accusation SOLOX TOP pour rebellion faite hier soir

CE client a pris un abonnement ??

Alineaire

n'auriez vous pas oublié Maigretjulius dans la bataille?

dossier avant Solox

Courrier expédié, pour une amande de 6.00 écus

Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

les témoins et les personnes impliquées :
Annabelle

Le lendemain il recommencait:

Infraction identique constatée ce jour, le 17 mars de l'an de grâce 1456.

et je lui en rajoute un :

Bruce78 TOP MA + decret viande:

Charges:

vente d'1/2 quintal de carcasse de cochon à 20,15 écus

Suivi du dossier:
courrier envoyé. LVL0. Pas d'amende mais demande de racheter un pain majoré du bénéfice illégal de 1,65 écus soit un pain à 8,15 écus. N'a pas racheté le pain

Preuves:


Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

+

- Il est interdit de vendre les carcasses de vaches à plus de 33 écus, les carcasses de cochons à plus de 16.50 écus, ainsi que la viande à plus de 18.50 écus.
Décret municipal du 10 mars 1456

les témoins et les personnes impliquées :
Madpompon

Syl28 Accusations pour Esclavagisme Faites
J'ai lancé les 2 accusations avec pour la deuxième le rappel de la loi sur la récidive.
Par contre pour Maigretjulius si j'ai bien compris il a payé l'amende ? c'est bien cela ?
Donc je n'ai pas besoin de le mettre en procés ?

Alineaire

alineaire a écrit:

Par contre pour Maigretjulius si j'ai bien compris il a payé l'amende ? c'est bien cela ?
Donc je n'ai pas besoin de le mettre en procés ?

Pas du tout! Le sergent vous a juste rappelé qu'il s'agissait d'une récidive, puisque le sieur avait déjà embauché au dessous de ce qu'il devait le 20 février dernier. Il s'agissait d'un TOP, et non d'esclavagisme, comme c'est le cas aujourd'hui, mais il s'agit d'embauches. Il est donc à mettre en procès.

non messire Comte et je m'en excuse. Effectivement, la première concerne un TOP; la deuxième un esclavagisme. La récidive est retenue lorsque c'est strictement la même infraction et donc le même chef d'inculpation. Bien vu Messire procureur et désolé. (HRP j'etais bien fatigué à l'époque de l'infraction).
Je pense que vu le retard, on ne peut pas lui demander la conciliation. Tant pis. Je basarde

Je ne comprends pas le "je basarde".

Alineaire

Moi non plus je ne comprends pas. Même sans retenir la récidive, il y a bien lieu de mettre en procès, non?