Dépôt de plainte de Ghent ~ Archives 28/03/1456

A mettre en procés: Coco3000 TOP légume Récidiviste

Charges:

Vente de 3 légumes à 11 écus

Suivi du dossier:
Courrier l'informant qu'il est mis en procés . Récidiviste:
-Vend 2 légumes à 10,50 écus le 1/12/07 : Affaire classée Amende 5 écus

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img405/5711/p2fu0.jpg

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal ou Comtal peut entraîner desToute violation d’un poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

Témoin:
Sergent Madpompon

Dossier à mettre en accusation: Shaitan_ TOP étranger sans autorisation

Charges:

Circulation en pays flamand sans autorisation

Suivi du dossier:
interrogation des lieutenants Guigui72260 et Yann22. Le délinquant est passé respectivement par Dunkerque et Bruges.

Preuves:




Loi enfreinte:

Citation :

En ce dixième jour du mois de Janvier de l’an mille quatre cent cinquante six, nous, Pl@$m alors Comte de Flandres, proclamons, par décret Comtal, la fermeture totale de nos frontières. Tout non flamand, souhaitant fouler nos terres flamandes devra, au préalable, demander une autorisation à notre Prévôt ou à nous, Comte de Flandres.
Tout contrevenant à ces obligations, se verra traduit directement devant nos tribunaux pour trouble à l’ordre public, et porté en nos geôles.
Ce décret est valable pour une durée indéterminée jusqu’à ce que notre sécurité ne soit plus menacée.

Que cela soit entendu de tous ! Puisse Aristote et Saint Illinda nous apporter leurs sagesses et leurs précieux conseils.

Pl@$m
Comte de Flandres

Témoins:
Sergent Madpompon, Prévot Lunconnu (accord autorisation), Lieutenants Yann22 et Guigui72260

Avez vous eu la réponse du prévôt des maréchaux??
Ont ils l'autorisation de se trouver sur notre sol ou pas?
merci de me répondre

je les met en accusation si ce n'est pas le cas

Pour Shaitan_ aucune autorisation de la part de Lunconnu.

Pour les autres, voyez avec Yann22 et Guigui. Je me charge uniquement de ceux qui entrent dans la ville de Gent.

Dossier à mettre en procés: Cirdre pour TOP rackette

Charges:

A racketté le sieur Quinntar

Suivi du dossier:
En procés

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées:
Quinntar

Mise en accusation ce jour de Shaitan_ et Cirdre pour TOP tous les deux soit le 16/01/1456

ps: Juste pour information le texte de TOP pour cirdre est le suivant:| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

merci
Yoz Procureur des Flandres

Dossier à mettre en procés: Alainangelique Esclavagisme

Charges:

embauche Pierre69 à 12 écus

Suivi du dossier:
Courrier envoyé. Amende de 3 écus. Jeune LVL1 donc pas de majoration. Seulement les 3 écus manquants. Mise en vente d'un pain à 9,50 écus. Courrier de rappel: aucune réponse

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Témoin:
Sergent Madpompon

Dossier à mettre en procés: Petitrefle esclavagisme récidiviste


Charges:


Suivi du dossier:
Courrier envoyé. Amende de 11 écus. (mise en entente annulé multiricidiviste)

- Esclavagisme : embauche Stormpike 7 à 12 écus pour 2 PF le 11/06/07 Amende 12 écus
- Esclavagisme : embauche Mia0019 à 12 écus, le 15/09/07 : Affaire classée Amende 4,50 écus

Preuves:



Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

les témoins et les personnes impliquées :
Sergent Morgwanath

Dossier a mettre en proces, tard malheureusement ..
Charges:
Embauche Macrevette pour 17ecus ,pour 2 point de force
Suivie du dossier:
Recidive
- embauche Rwolter à 18 écus pour 2PF, le 07/12/07 : Amende 3 écus

Preuves:







Loi enfreinte:

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Témoin:
Sergent morgwanath

mise en accusation ce jour de lex41 pour TOP soit le 27/01/1456

Ps: Lieutenant à l'avenir souvenez vous que c'est un TOP car c'est un non respect d'un decret municipal donc TOP et non un escavagisme qui est l'embauche pour un salaire inférieur à 15 écus
merci d'avance
Yoz votre dévoué Procureur

Oui désolée vous avez bien raison

Dossier a mettre en proces pour Rackette




A racketté le sieur Pinolebouru de la Hure


Suivi du dossier:
En procés


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées:
Pinolebouru de la Hure

A racketté sieur Yohan89








Suivi du dossier:
En procés


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées:
Yohan89

Messire Salopar a bien été mis en accusation le 12/02/1456 pour TOP/Rackette

désolé de ne pas l'avoir annoncé plus tôt mais je fut bien occupé avec ces elections

bien a vous
Yoz de Lalaing, Procureur

J'ai fait l'acte d'accusation ce jour de Messire Salopar !

Alineaire
Nouveau procureur

alineaire a écrit:

J'ai fait l'acte d'accusation ce jour de Messire Salopar !

Je pense que vous avez fait le réquisitoire! Désolé, j'ai eu peur l'espace d'une minute là!

Dossier à mettre en procés: Thalesdu77 TOP peau

Charges:



Suivi du dossier:
courrier envoyé. Amende 1.10 écus. Pain à 7.65 écus

Preuves:



Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

les témoins et les personnes impliquées :
Madpompon

Dossier à mettre en procés: Renard TOP Agression

Charges:


A racketté Jozéphine sur les routes

Suivi du dossier:
En procés

Preuves:
Courrier reçu par Madpompon de Jozéphine




Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
Jozephine

Accusation pour TOP contre * harmonie* faite ce soir 27 février.

Je susi vraiment navré de mon retard. Je fus un peu malade (interruption totale de connexion internet).

Alineaire

Accusation Thales faite dimanche soir.

Accusation Renard pour TOP / racket faite ce soir 27 fevrier

Alineaire
Procureur