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 [TOP] Tenebrax (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [TOP] Tenebrax (coupable)   Dim 17 Avr 2016 - 18:08

Procès ayant opposé Tenebrax au Comté de Flandres
Citation :

Acte d'accusation
Vostre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tenebrax perpétrés dans la nuit du 5 au 6 mars 1464 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir tenté de prendre la mairie de Tournai par révolte.
Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Opus 1 du Chapitre 4 du Livre II :
"Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
[...]
- Toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent."

Voici les preuves :

06/03/1464 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tenebrax parmi les assaillants.

Le Maréchal chef-adjoint de Tournai, mevrouw Palatina, était de garde au moment des faits, de même que le Maréchal tournaisien Gosselin. Ils ont clairement identifié meneer Tenebrax. Ils seront invités à la barre comme témoin pour confirmer ces propos.

Meneer Tenebrax, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin; sinon prenez contact avec le bâtonnier flamand.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, le 6 mars 1464.
Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Suite à l’accusation du comté de trouble à l’ordre à Tenebrax fait le 7 Mars 1464. Moi Procureur des Flandres dépose le réquisitoire de l’accusation :

Les preuves accablantes contre Tenebrax de tentative de prise de ville avec l’entrée illegale sur territoire flamand durant le mois de Mars 1464, nous permettent d’accuser Tenebrax de troubles à l’ordre public contre le comté en participant à une révolte et ainsi réclamons une amende symbolique pour l'accusé qui a déjà subit la sentence du champ de bataille.

Conformément aux Lois Flamandes, réquisitoire établie ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, en le 2ème Avril 1464.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Palatina à la barre
Voici son témoignage :
Palatina entra dans le tribunal et alla rapidement à la barre.

Madame la Juge et Messire Procureur

Je viens ici à votre demande en tant que Maréchale chef adjoint de Tournai.
J’atteste sur l'honneur que Tenebrax c’est introduit illégalement dans nos frontières et à attaqué la mairie de Tournai . Je confirme que j’ai reconnu Tenebrax dans la nuit du 5 au 6 mars 1464 pendant ma garde . Il était parmi les assaillants.

Palatina salue et retourne s’assoir

Citation :
L'accusation a appelé Gosselin à la barre
Voici son témoignage :
*Un coup d'oeil à droite, un à gauche, un à l'accusé. Il renifle avec dédain, passe son chemin jusqu'à la barre, voix nette.*

Je confirme, il nous les brise celui-là. Et vas-y que je te gigote par-ci et vas-y que je te gigote par-là... Puis même pas capable de courtiser une femme convenablement. Un vrai trouffion.

Pouvez le foutre en taule vite fait, il nous les cassera bien. Un pantin rebondissant devant les remparts tous les soirs, ça finit par être lassant.

*Petit salut de la tête, tour de talons avant de pivoter le buste en se rappelant d'un détail*

Ah et je suis Gosselin. J'ai été chef adjoint à la maréchaussée, j'ai toujours un oeil là-bas, j'aime bien mes Flandres. Alors foutez-lui une bonne peine au cul, voulez bien ?

*Tour définitif et départ*
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [TOP] Tenebrax (coupable)   Dim 17 Avr 2016 - 18:08

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis, Opus 1 du Chapitre 4 du Livre II :
Constitue un Trouble à l'Ordre Public, toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.

Considérant le témoignage du maréchal des logis de Tournai, dame Palatina, , confirmant avoir aperçu l'accusé tener de prendre de force la mairie, dans un acte isolé.

Attendu que l'accusé s'est muré dans le mutisme.

Nous, Corneillie de Vernaux, juge des Flandres, condamnons l'accusé Tenebrax, à une peine de prison de 3 jours, et une amende de 60 écus, le tout assorti d'une séance d'excuses publiques.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 8 avril de l'an de Grâce 1464,
À Bruges,
Par Corneillie de Vernaux, juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 60 écus.
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