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 [escroquerie] Tenebrax (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [escroquerie] Tenebrax (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 21:56

Procès ayant opposé Tenebrax au Comté de Flandres

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tenebrax perpétrés le 17 avril 1464 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'acheter des denrée sur le marché de Dunkerque pour les revendre plus cher.
Ces faits sont qualifiés d' escroquerie par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Au Livre II, Chapitre 3, Opus 2 escroquerie : Article 1 "De la spéculation" : La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Voici les preuves apporté par le Vicomte de Bourbourg : Ceseargl
"17/04/1464 19:00 : Vous avez acheté à Tenebrax 1 légume pour 15,00 écus.
17/04/1464 16:20 : Vous avez vendu à Tenebrax 1 légume pour 9,50 écus."

L'ancien Bourgemestre de Dunkerque le soupçonnait déjà de telles pratiques, vu qu'il revendait du pain à 12,50 écus sans être boulanger de son état.

Ce profil malhonète est d'autant plus condamnable que la population peine à trouver à manger sur un marché en carence de nourriture.

Tenebrax n'en est pas à son premier procès chez nous, et il semble clair qu'il fait fi de toutes loi comtales.

Tenebrax, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le 17 avril 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
"Mais allez vous donc vous taire bandes de nantis et de notables avec vos têtes à toucher des enfants après la messe. Je suis Tenebrax, futur Roy de France et futur père de vos enfants. Rien de ce que vous ferez contre moi ne servira à rien.
Je réduirais vos villes en cendres et fera de vous mes esclaves sexuels, mes poupées.
Fuyez mon courroux et ma toute puissance !!!!!!! Allez dans le premier jardin , prenez une carotte et faites trois génuflexion dessus.
J'AI DIT !!!!!!!!!!"

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Corneillie ouvre grand les yeux lorsque tenebrax eu ouvert la bouche. Puis elle part dans un grand éclat de rire*

Le Roy de France, est actuellement Sa Majesté Lanfeust de Troy. Nul autre ne puis prétendre porter la couronne de France ou même se le revendiquer. L'accusée pourrait être poursuivis pour trahison envers la personne de sa Majesté, avec de tels propos. Mais votre honneur, il va sans dire que l'accusé est au pire, un fou, au mieux un pitoyable Magajat*. Quand à bruler nos villes et nous réduire en esclavage, votre honneur l'accusé n'en est point capable. Croyez m'en, ce n'est point un va nu pieds n'ayant plus toute sa tête qui va faire grand chose. Au mieux ce sot aura eu le mérite de m'amuser avec de tels mots.

A présent pour les méfait de spéculations, comme le demande le corpus légalis, il est prévus une amande d'un minimum du double du bénéfice obtenu par l'accusé. à savoir 11 écus. dans la mesure ou nous soupçonnons aussi une telle opération avec le pain, qui reviendrai ainsi à un rajoute de 14 écus, je requière contre l'accusé une amande de 25 écus. Nous traiterons les faits des propos injurieux de l'accusé sur un autre procès.
Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Ceseargl à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Voilà plusieurs fois que j'ai vu des prix fort élevé sur le marché de Dunkerque, en tant que Bailli, et citoyen de Dunkerque, je me suis inquiété. J'ai pris sur moi d'observer de plus prés le marché.

En ce jour, j'ai fait vendre les légumes de ma propriété, comme a son habitude, mon vendeur fait la liste des clients. Quand il a vu d'autres légumes en vente sur le marché, il m'a fait appeler car il avait reconnu le vendeur, comme l'acheteur de la production de ma propriété. J'ai tout de suite fait part de ces achats à ma collègue du conseil, la procureur.

Citation :
L'accusation a appelé Mcisis à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,


Comme vous le savez j'ai occupé le poste de Bourgmestre par intérim. Il m'a été très difficile de gérer le marché.
Devant certain produits vendu à des prix prohibitifs, j'ai acheté quelques denrées pour voir qui vendait ces produits. C'est comme cela que j'ai découvert que ce malandrin vendait du pain sur le marché de Dunkerque alors qu'il n'est même pas flamand.
Voici la preuve.

Vous avez acheté à Tenebrax 1 miche de pain pour 12,95 écus.

Je lui ai donc envoyé un pigeon et voici sa réponse.


De Tenebrax Date d'envoi Le 02 Avril 1464 à 13h03
Objet Re: Pain vendu sur le marché

Mais tu veux que je te fasses du mal toi !!!!!!!!!!!!!!!!!
ton avertissment tu le roules en pointes et tu t'assoies dessus.
J'arrive pour détruire ta vie..


Je ne vous cache pas que je suis vraiment outrée par un tel langage. J’espère que vous punirez cette énergumène comme il se doit.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [escroquerie] Tenebrax (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 21:57

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis, Au Livre II, Chapitre 3, Opus 2 escroquerie : Article 1 "De la spéculation" : La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.
Considérant les preuves avancées par l’accusation.

Considérant la plaidoirie de la défense.

Considérant les récidives judiciaires de l'accusé.

Considérant les demandes de l'accusation.

Considérant la somme d’écus que l'accusé possèdait sur lui.

Considérant les témoignages

Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé , à une amende de 25 écus, comme demandés par l'accusation.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 1er Mai de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Par Haradrade, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
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[escroquerie] Tenebrax (coupable)
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