Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 [TOP] Tenebrax (coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [TOP] Tenebrax (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 22:03

Procès ayant opposé Tenebrax au Comté de Flandres

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tenebrax perpétrés le 2 avril 1464 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir menacer clairement, le bourgmestre de l'éqoque,mevrouw Mcisis.

Ces faits sont qualifiés de troubles à l'ordre public par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Opus 1 du Chapitre 4 du Livre II :
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen.
en voici les preuves, comme en témoigne cette courte missive reçu par le bourgmestre en réponse à son invitation à ne point spéculer ou vendre trop cher son pain dans une période de disette.

"Mais tu veux que je te fasses du mal toi !!!!!!!!!!!!!!!!!
ton avertissment tu le roules en pointes et tu t'assoies dessus.
J'arrive pour détruire ta vie.."

Nous ne comptons plus les procès que ce triste sot compte à son actif. ses menaces sont d'autant plus risible que notre anti héros s'est fait massacré par l'Armée flamande alors qu'il servait sous la bannière des brigands Italiens, et est encore en ce jours, dans un état ou il ne peut sans nul doute trop bouger son séant pour faire quoi que ce soit. La plaignante n'ayant pas souhaiter régler cet offense sur la lice, nous ouvrons donc ce procès.

Tenebrax, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le 17 avril 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
"Mais allez vous donc vous taire bandes de nantis et de notables avec vos têtes à toucher des enfants après la messe. Je suis Tenebrax, futur Roy de France et futur père de vos enfants. Rien de ce que vous ferez contre moi ne servira à rien.
Je réduirais vos villes en cendres et fera de vous mes esclaves sexuels, mes poupées.
Fuyez mon courroux et ma toute puissance !!!!!!! Allez dans le premier jardin , prenez une carotte et faites trois génuflexion dessus.
J'AI DIT !!!!!!!!!!"

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Corneillie secoue la tête comme dépitée, puis offre un large sourire*

Votre honneur, je me repent de mes propos car j'ai été diffamante à l'égard de l'accusé, j'en ai cette fois grande certitude. Car lors du recueil de la plainte de Mevrouw Mcisis, j'ai dit de lui qu'il était un simple sot. Et c'est bien le méconnaitre, lui qui se prétend futur Roy de France, et pense pouvoir bruler nos villes et villages et nous réduire en esclavage. Votre honneur je m'en repend car j'ai bien eu tort en le traitant comme un vulgaire sot. L'accusé est en fait fou à lier. Un fou dont la bouche déborde d’absurdités. Aussi, c'est par une grande pitié, oui Votre honneur, vous avez bien compris pitié, car j'ai le coeur généreux avec les grand malades, que je recommande comme verdict quelques soins. 1 jours dans nos prisons pourraient lui remettre les idées en place, assortis de frais médicaux, disons ... une amande de 10 écus. Ce sera tout votre honneur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Mcisis à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour à tous.
Votre honneur, je viens d'écouter le réquisitoire de l'accusation.
Je ne suis pas d’accord, cet homme n'est pas fou. C'est un brigand qui bafoue nos droits, notre terres, nos lois et nos représentants. Il est irrévérencieux, insultant, imbue de lui même et je dois l'avouer pas très malin.
Mais cela ne minimise en rien l'acte qu'il à commis.
Il m'a menacé, il vous a menacé et pour cela il mérite une punition. Une punition la plus sévère qu'il puisse avoir. Je crains que dés qu'il sera sortie de nos geôles, il ne recommence ces frasques. Donnons lui une punition qu'il le fasse réfléchir.

Mcisis regarda le prévenu.

Hummm dans l’hypothèse qu'il sache ce que veut dire réfléchir.

Merci de m'avoir écouté
Revenir en haut Aller en bas
corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [TOP] Tenebrax (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 22:05

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis, Opus 1 du Chapitre 4 du Livre II :
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen.
en voici les preuves, comme en témoigne cette courte missive reçu par le bourgmestre en réponse à son invitation à ne point spéculer ou vendre trop cher son pain dans une période de disette.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.
Considérant les preuves avancées par l’accusation.

Considérant la plaidoirie de la défense

Considérant les récidives judiciaires de l'accusé

Considérant les demandes de l'accusation.

Considérant la somme d’écus que l'accusé possèdait sur lui.

Considérant les témoignages.

Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé , à une amende de 10 écus, ainsi que 1 jour de prison comme demandés par l'accusation.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 1er Mai de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Par Haradrade, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 10 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
[TOP] Tenebrax (coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DSK est il coupable des faits qui lui sont reprochès ?
» C'est généralement celui que l'on soupçonne le moins qui est coupable || YAMINA
» Vos jeux "plaisir coupable"
» Énigme 088 : Deux frères, un coupable
» Achat groupé d'aimants.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: