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 [TOP] Kileron - Coupable

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Atchepttas

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MessageSujet: [TOP] Kileron - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 15:00

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Kileron, ici présent. Il lui est reproché de rester en terre Flamande alors que son Laisser passer a été refusé et ce personnage n'a même pas daigné répondre au maréchal Palatina
De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

Livre II Chapitre 4 Opus 1 :
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal.

En effet l'annonce comtale du 25 aôut 1463 oblige les étrangers à avoir un LP. Et le fait de ne pas respecter un décret comtal lui est puni par le CL.

Sera appelée à témoigner : le Maréchal Palatina

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 18/10/1463 par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !


Accusé, levez-vous !
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Atchepttas

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MessageSujet: Re: [TOP] Kileron - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 15:01

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Comme vous pouvez le constater les preuves sont évidentes et le mutisme du prévenu un bel aveu. Cet homme a reçu des missives, il a été prévenu....de ce fait je demande aucune clémence et une condamnation de 20 écus et 3 jours de prison

Merci de m'avoir écouter.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [TOP] Kileron - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 15:01

L'accusation a appelé Palatina à la barre

Voici son témoignage :

Palatina a écrit:
*Palatina entra dans le tribunal et alla rapidement à la barre.*


Madame la Procureur et Madame la Juge,

Je viens ici à votre demande en tant que Maréchale des logis de Tournai.
Messire Kileron, étranger à notre ville ne répond pas au courrier que mon devoir m’oblige d’envoyer pour les laisser passer et la mise en règle des visiteurs.

Voilà le double de la lettre envoyée , il y en a certainement d’autres lettres laissées sans réponse.

À Kileron
Date d'envoi Le 07 Octobre 1463 à 10h37
Objet Maréchaussée
Expire le 25 Octobre 2015
Goeden dag à vous, Bonjour

Vous êtes actuellement sur le sol flamand. Or, il se trouve que les frontières de notre comté sont actuellement fermées. Dans la mesure où vous n’avez pas de laissez-passer, il vous est donc demandé de quitter promptement le territoire. Néanmoins, vous pouvez faire une demande afin d’obtenir ce papier. Pour que votre requête soit acceptée, il faut que vous nous fassiez parvenir un programme détaillé de votre voyage selon l’exemple ci-dessous :

29 Juillet : présent à Dunkerke.
30 Juillet : présent à Brugge.
1er Aout : présent à Gent.

Si vous vous écartez de votre chemin sans nous en avertir, les armées qui ratissent nos routes pour chasser les brigands vous considéreront comme un ennemi.

En outre, il faut qu’un(e) flamand(e) reconnu(e) pour sa qualité ou ses fonctions (noble, conseiller comtal, parlementaire, bourgmestre,) se porte garant de votre intégrité lors de ce voyage.

En étant sûr que vous comprenez les exigences de sécurité qui nous imposent à de telles mesures, je vous prie de recevoir mes sincères salutations. Puisse Aristote vous garantir une route sans encombre.

Palatina


*Palatina alla se rasseoir.*
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MessageSujet: Re: [TOP] Kileron - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 15:02

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Atchepttas a écrit:
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le décret annoncé de la fermeture des frontières qui je cite :

"[...]Décidons de fermer les frontières du comté des Flandres avec tout le reste du monde, autant bien Empire qu'Angleterre ou même France. Toute étranger qui devrait ou voudrait passer par les Flandres devrait faire une demande de Laisser-passer auprès du prévôt ou du connétable. Si cela n'était pas fait, il risquerait de se voir "fauché" par l'armée comtale.
Tous les étrangers actuellement en Flandres doivent également régulariser leur situation. [...]"

Attendu de l'opus 1;Du trouble à l'Ordre Publice, Chapitre 4 Moyenne Justice, Livre II De la Justice, du Corpus Législatif du comté de Flandres,


Nous, Diana Ysgarde, Juge du Comté de Flandres, condamnons l'accusé à un jour de prison. Qu'il retienne la leçon afin que sa propre sécurité soit assurée lors de son prochain voyage hors de notre comté.


Ainsi faict et décidé à Bruges le 29 octobre 1463
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