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 [TOP] Carlosbar (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [TOP] Carlosbar (coupable)   Dim 17 Avr 2016 - 18:04

Procès ayant opposé Carlosbar au Comté de Flandres

Citation :
Acte d'accusation
Vostre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Carlosbar perpétrés dans la nuit du 4 au 5 mars 1464 à Antwerpen.

Il lui est reproché d’essayer de constituer une armée de façon illégale sur le sol flamand.
Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Article 2.3 du Chapitre 1 du Livre II :
"Article 2.3 "Haut les Gonfalons!" :
Sont légales les armées portant l'étendard flamand, créées et commandées par le Capitaine ou un citoyen expressément mandé pour cela.
Toute autre création ou entrée d'armée sur le territoire des Flandres constitue un Trouble à l’Ordre Public aggravé.
Le Conseil peut néanmoins décider, après un vote à la majorité, d’autoriser une armée à demeurer sur le territoire flamand, alors même qu’elle ne remplirait pas les conditions de la légalité. Le Conseil peut revenir sur cette décision à tout instant par un vote à la majorité. "

Voici les preuves :

05/03/1464 04:08 : Vous avez remarqué que Carlosbar était en train de constituer une armée

Le Maréchal Zeph qui était de garde cette nuit là viendra confirmer ces propos en tant que témoin. Le Maréchal Eloelo, qui était également présent au moment des faits, sera appelé à la barre.

Meneer Carlosbar, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin; sinon prenez contact avec le bâtonnier flamand.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, le 7 mars 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Suite à l’accusation du comté de trouble à l’ordre à Carlosbar fait le 7 Mars 1464. Moi Procureur des Flandres dépose le réquisitoire de l’accusation :

L’arrivée de l’accuser en Flandres sans laisser passer des autorités flamandes et la formation illégale d’un groupe armé durant le mois de Mars 1464, nous permettent d’accuser Carlosbar de troubles à l'ordre publique et réclamons une amende symbolique pour l'accusé qui a déjà été puni par l’épée.

Conformément aux Lois Flamandes, réquisitoire établie ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, en le 2ème Avril 1464.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Anubi à la barre

Citation :
La défense a appelé Anubi à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Eloelo à la barre
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [TOP] Carlosbar (coupable)   Dim 17 Avr 2016 - 18:04

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis Article 2.3 du Chapitre 1 du Livre II, sont légales les armées portant l'étendard flamand, créées et commandées par le Capitaine ou un citoyen expressément mandé pour cela et que toute autre création ou entrée d'armée sur le territoire des Flandres constitue un Trouble à l’Ordre Public aggravé.

Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.

Considérant les éléments apporté du procureur des Flandres, représenté par Meneer haradrade, que l'accusé a bien constitué une armée en la ville d'Anvers la nuit du 4 au 5 mars 1464

Considérant que l'accusé a déjà été condamné pour le franchissement illégal de frontière sans laisser-passer, et ne pouvons donc tenir compte de cet élément dans ce verdict.

Considérant que l'accusé a été mortellement neutralisé à l'épée par nos armées, pour ce fait

Nous, Corneillie de Vernaux, juge des Flandres, condamnons l'accusé Carlosbar, démuni de son état, une amende symbollique de 1 écus de part sa bourse presque vide, et d'un banissement de trois mois du Comté des Flandres.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 8 avril de l'an de Grâce 1464,
À Anvers,
Par Corneillie de Vernaux, juge des Flandres.

[Le personnage a été tuée par une armé, l'indisponibilitée de 45 jours est donc motif d'un verdict symbolique tel le demande la parole d'admin et les règles de fair play]
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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