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 [TOP] Loskriss - Coupable

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Atchepttas

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MessageSujet: [TOP] Loskriss - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:09

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Loskriss, ici présent. Il lui est reproché de rester en terre Flamande alors que son Laisser passer a été refusé
De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

Livre II Chapitre 4 Opus 1 :
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal.

En effet l'annonce comtale du 25 aôut 1463 oblige les étrangers à avoir un LP. Et le fait de ne pas respecter un décret comtal lui est puni par le CL.

Sera appelée à témoigner : le Maréchal zeph

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 22 septembre 1463 par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !


Accusé, levez-vous !


Dernière édition par Atchepttas le Mer 4 Nov 2015 - 14:11, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [TOP] Loskriss - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:10

Première plaidoirie de la défense

Loskriss a écrit:
bonjour Mr le juge
nul n'est cense ignoré la loi, mais nul n'est censé la connaitre sur le bout des doigts non plus,
je ne suis qu un pauvre erre, arrivé ici par hasard, et je dois dire que c'est votre belle plage qui m'a attiré, j'ai posé mon baluchon ici, oui je l'avoue, je me nourrit de vieilles racines et de quelques miettes de pain que l'eglise veut bien me donner, je demeure sous un arbre de la foret et tant a autre je peche un poisson que je savoure au coin d'un feu de bois,
je ne souhaite pas vous attendrir, mais le fait que vous voyez en moi une menace me trouble fortement, je n'ai que 14 ans et pese 48kilos tout mouillé, je laisserai vos gardes me ramener aux portes de la ville, mais je n'ai desormai plus rien puisque j'ai demenage ici et perdu ma recolte avec celui ci
faites ce que bon vous semble
je n'ai plus rien a dire
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MessageSujet: Re: [TOP] Loskriss - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:11

Réquisitoire de l'accusation


Zeph a écrit:
Votre Honneur,

Je suis sensible au témoignage de la défense mais il a bien reçu un courrier du Maréchal Zeph, donc il était au courant. Est ce si dur de répondre? De se renseigner? Non je ne le crois pas, et surtout pas à quatorze ans..Je demande un jour de prison et que ce jeune homme soit ramené aux portes de la ville et du Comté dès sa peine effectuée .

J'en ai finit votre Honneur.
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MessageSujet: Re: [TOP] Loskriss - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:14

Dernière plaidoirie de la défense

Loskriss a écrit:

vous etes donc sans pitié, mes valises ne seront pas longues a faire, je viens de tout perdre et on m'enleve tout ce qui me reste
ne m'imposer pas la prison, qu ai je donc fais pour cela?
*loskriss se met a pleurer*
j'ai perdu pere et mere lors d'un attentat commis par des malfrats alors qu'ils tenaient une bibliotheque "la shirley abdoul"
je n'ai plus rien, il ne me reste que ce bout darbres et de branchages pour me protéger du froid.
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MessageSujet: Re: [TOP] Loskriss - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:15

L'accusation a appelé Zeph à la barre

Zeph a écrit:
Voici son témoignage :
Excusez-moi mais j'ai retrouvé trace de mon courrier voici donc un extrait qui est valable pour les deux cas soit Messire Loskriss et Dame Eloise.

"Pas de problème Clel, ce matin j'ai envoyé un message a :
Mirielle de Saint Didier (Mende)
Bentich (Mende)
Cricri2 (Mende)
Eloise (Bayeux)
Goldentor (Lios-Mor, Irlande)
Astorias (Mende)
Eryl (Péronne)
Loskriss (Gien)"
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MessageSujet: Re: [TOP] Loskriss - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:22

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Atchepttas a écrit:
*Regarde l'accusé aux yeux plein de larmes et lève un sourcil*

Jeune Loskriss, deux décrets comtaux ont été publiés ainsi et une lettre de demande de Laisser-Passer vous a été envoyée. Que vous faut-il de plus ?

Il en allait de la sécurité du comté du surveiller tout étranger entrant sur notre territoire. Nous ne pouvions nous permettre un écart de conduite. De plus, considérez comme une chance d'être dans cette salle plutôt qu'à moitié mourant sur nos routes.
Je permet en effet de vous rappeler un passage du décret datant du 3 septembre dernier :

"[...]Décidons de fermer les frontières du comté des Flandres avec tout le reste du monde, autant bien Empire qu'Angleterre ou même France. Toute étranger qui devrait ou voudrait passer par les Flandres devrait faire une demande de Laisser-passer auprès du prévôt ou du connétable. Si cela n'était pas fait, il risquerait de se voir "fauché" par l'armée comtale.
Tous les étrangers actuellement en Flandres doivent également régulariser leur situation. [...]"

Si vous vouliez vraiment vous intéresser à votre futur terre promise, il aurait été bon de se renseigner sur les normes en vigueur au moment de votre venue !


*Marque un temps de pose, puis déclare son verdict*

Attendu de l'opus 1 "Du trouble à l'Ordre Public", Chapitre 4 "Moyenne Justice", Livre II "De la Justice", du Corpus Législatif du comté de Flandres,

Attendu du jeune âge de l'accusé et donc de sa certaine ignorance,

Nous, Diana Ysgarde, Juge du Comté de Flandres, condamnons l'accusé à un jour de prison. Qu'il retienne la leçon afin que sa propre sécurité soit assurée lors de son prochain voyage hors de notre comté.


Ainsi faict et décidé à Bruges le 5 octobre 1463

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