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 [TOP] Aliana (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [TOP] Aliana (coupable)   Lun 14 Mar 2016 - 22:44

Procès ayant opposé Aliana au Comté de Flandres

Aliana était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Acte d'accusation
Franchissement de frontières sans Laisser-passer.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Aliana perpétrés dans la nuit du 1 au 2 mars 1464 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir pénétré le sol flamand sans laissez-passer. Ainsi, l'accusé n'a pas respecté le décret comtal dict "FERMETURE DES FRONTIERES" promulgué le 26 janvier 1464, et dont voici un extrait :

"[...] Décrétons de fermer les frontières du Comté des Flandres avec tout le reste du monde, autant bien Empire qu'Angleterre ou même France. Toute étranger non Flamand qui souhaite passer par les Flandres devra faire une demande de Laisser-passer auprès du connétable. Si cela n'était pas fait, il risque de se voir "fauché" par l'armée comtale, ou d'avoir affaire à notre justice."

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Opus 1 du Chapitre 4 du Livre II :
"Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
[...]
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal."

Voici les preuves :

Rapport de guet du 1 au 2 Mars 1464 :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Vittoriachristine de Christian de Imagainst de Marisol de Lanore. de Larsa et de Anubi, Wolly, et un groupe composé de Carlosbar de Aliana de Amazzone de Grynaeus de Ghirlandaio de Kassius et de Evony.

Le maréchal Palatina, qui l'a avertis de la fermeture des frontières et sommé de faire une demande de laisser passer et de faire demi tour, et qui était de garde cette nuit là viendra confirmer ces propos en tant que témoin.

puis le lendemain, voici le rapport de guet du 2 au 3
Mars 1464 : Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de
Carlosbar de Aliana de Grynaeus de Ghirlandaio de Kassius et de Evony et un groupe composé de Vittoriachristine de Christian de Imagainst de Marisol de Lanore. de Larsa de Anubi et de Wolly.

Le maréchal Alchemicus qui était de garde cette nuit là viendra confirmer ces propos en tant que témoin.

Aliana, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin; sinon prenez contact avec le bâtonnier flamand.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, le 4 mars 1464.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Palatina à la barre
Voici son témoignage :
Palatina entra dans le tribunal et alla rapidement à la barre.

Madame la Juge et Messire Procureur

Je viens ici à votre demande en tant que Maréchale des logis de Tournai.
J’atteste sur l'honneur que Aliana , étranger à notre ville n’a pas répondu au courrier que mon devoir m’oblige d’envoyer pour les laisser passer et la mise en règle des visiteurs.
Je confirme que ce Sire avec tout son groupe a passé outre l’avertissement et a franchi illégalement la frontière fermées des Flandres , sans laisser-passer, dans la nuit du 1 et 2 mars 1464.

Palatina alla se rasseoir.

Citation :
L'accusation a appelé Alchemicus à la barre
Voici son témoignage :
Vôtres Honneurs,
Je viens ici à votre demande en tant que Maréchal des logis de Gent.
J’atteste sur l'honneur que Aliana , étranger à notre ville, avec tout son groupe a franchi illégalement la frontière fermées des Flandres, sans un laisser-passer, entrant dans la ville de Gent dans la nuit du 2 et 3 mars 1464.
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [TOP] Aliana (coupable)   Lun 14 Mar 2016 - 22:45

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Considérant que selon le Corpus Legalis, au livre II, chapitre 4, opus 1, Constitue un Trouble à l'Ordre Public, tout résidant ou étranger qui séjournerait ou circulerait sans LP dans le Comté tandis que les frontières ont été fermées par décret.

Considérant qu'un décret comtal de fermeture des frontières a tous étranger a été promulgué le 26 janvier 1464, et qu'il était au moment des fait, encore en vigueur.

Considérant que le Corpus Legalis et le décret comtal de fermeture des frontières cité ci dessus, étaient visible par tous

Considérant le témoignage de la Maréchale des logis de Tournai, Dame Palatina, confirmant avoir aperçu l'accusé franchir nos frontières, la nuit du 1er et 2 mars 1464, et de lui avoir par courrier informé de l'état de fermeture des frontières lui interdisant de poursuivre sa route, et avisé d'entreprendre les démarches pour l'obtention d'un LP, comme l'a indiqué le procureur.

Considérant le témoignage du Maréchal des logis de Gent, Meneer Alchemicus, confirmant avoir aperçu le lendemain, soit la nuit du 2 au 3 mars 1464, l'accusé entrer en la ville de Gent.

Attendu que l'accusé, preuve en est faite par deux témoins directs, a malgré le courrier informatif de la fermeture des frontières de la Maréchale des logis de Tournai, poursuivis sa route faisant fi de nos loys.

Nous, Corneillie de Vernaux, juge des Flandres, condamnons l'accusé Aliana à deux jours de prison, et à une amende de 20 écus.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 14 mars de l'an de Grâce 1464,
À Bruges,
Par Corneillie de Vernaux, juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 20 écus
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