[Beppo123 - Escroquerie] [Terminé]

Beppo132 vente de peaux illégale

Charges:
MA peaux

Infractant :



Preuve :


les témoins et les personnes impliquées :
infractant: Beppo123
officier de police: Pendragon
témoin: Sheilla

situation de l'affaire:
procure
-02/09/1457

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Beppo123 en date du 2 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Ghent.

Il lui est reproché d’avoir vendu 6 peaux au prix de 15 écus, sans avoir reçu l'autorisation de la Mairesse de la ville.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f86/14/06/55/00/bureau18.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 2, Article 3.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Beppo123 ne possède pas d'élevage de moutons et n'est pas Flamand.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La Mairesse, Dame Sheilla, sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

*Après avoir écouté le témoignage de la mairesse Ghentoise, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Encore une fois, Beppo ne s'est pas présenté au tribunal pour plaider. Tant pis pour lui.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive et que l'accusé refuse de plaider, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 25 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 9/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

30 écus d'amende.
Dossier clos.