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 Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457

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2 participants
AuteurMessage
Khalidia




Nombre de messages : 1371
Localisation : Tournai
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Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457 Empty
MessageSujet: Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457   Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457 EmptyMer 20 Mai 2009 - 1:13

Brigandage

Infractant

Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457 3546645201_363138e593

Preuve


Citation :
18-05-2009 04:12 : Vous avez été racketté par Ducnoir .

Citation :
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


les témoins et les personnes impliquées :
infractant Ducnoir
agent de police : Lieutenant Khalidia
témoins : Manijo

situation de l'affaire
procure
- date de mise en procure le 30 03 1457 -
- résultat de la procure -
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xiangying

xiangying


Nombre de messages : 361
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 06/01/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Caporal d’Infanterie

Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457 Empty
MessageSujet: Re: Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457   Ducnoir-Brigandage sur Manijo-19 05 1457 EmptyMer 20 Mai 2009 - 22:05

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Ducnoir en date du 18 Mai 1457.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Brigandage sur la personne de Manijo


*Sort ses preuves*

18-05-2009 04:12 : Vous avez été racketté par Ducnoir .



Loi enfreinte:

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 20 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
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